<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> SECTEUR BESANCON<br/> SECTEUR MONTBELIARD<br/> SECTEUR PONTARLIER<br/>
Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires …
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives …
La consultation porte sur la réalisation : - De simulations énergétiques dynamiques avec préconisations permettant de répondre aux objectifs du décret tertiaire, et d'améliorer le confort estival dans les bâtiments existants des collectivités ; - D'étude de faisabilité EnR sur des bâtiments ou groupements de bâtiment permettant de dimensionner les …
Παροχή Υπηρεσιών Ελέγχου Επικίνδυνων Εκρηκτικών Αερίων σε Επισκευαζόμενα Πλοία στο ΝΚ, Μέσω Σύναψης Συμφωνίας Πλαίσιο Διάρκειας Τριάντα Έξι (36) Μηνών, Συνολικής Εκτιμώμενης Αξίας Διακοσίων Είκοσι Χιλιάδων Ευρώ (220.000,00€), συμπεριλαμβανομένων Κρατήσεων και Απαλλασσομένου ΦΠΑ(ΕΣΗΔΗΣ:365637) Παροχή Υπηρεσιών Ελέγχου Επικίνδυνων Εκρηκτικών Αερίων σε Επισκευαζόμενα Πλοία στο ΝΚ (ΕΣΗΔΗΣ:365637) Παροχή Υπηρεσιών Ελέγχου Επικίνδυνων Εκρηκτικών …
Mobility and globalisation are shaping our lives more than ever before. Long-distance travelling is just as commonplace today as international business relationships. However, intensive traffic also brings with it some undesirable side effects, such as traffic noise, which particularly affects people living near important transport hubs such as Frankfurt Airport. …
The Dynamic Purchasing System (DPS) will provide a database of Approved suppliers considered capable of carrying out professional consultancy services to a satisfactory standard. The nature and types of services that may be required may include, but are not limited to, those services identified by the CPV code and summarised …