La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, …
Délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (10 place de la Rotonde, Forum des Halles - Paris centre) Délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (10 place de la Rotonde, Forum des Halles - Paris centre)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme concessive, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la …
Le contrat de concession de service public a pour objet la gestion et exploitation du centre aquatique Les Ondines situé à Janzé 35150 Le contrat de concession de service public a pour objet la gestion et exploitation du centre aquatique Les Ondines situé à Janzé 35510
Servicio de gestión del polideportivo Bekoerrota y piscinas de Altzate. Servicio de gestión del polideportivo Bekoerrota y piscinas de Altzate.
Délégation de service public en affermage concessif pour la réhabilitation, la gestion et l'exploitation du complexe aquatique Aquasud de la Ville de La Seyne sur Mer Délégation de service public en affermage concessif pour la réhabilitation, la gestion et l'exploitation du complexe aquatique Aquasud de la Ville de La Seyne …
Le SIGP envisage le renouvellement du dispositif contractuel actuel pour confier, à compter du 11 juin 2027, à un opérateur économique l'exploitation du domaine de La Grande Plagne (incluant l'exploitation de la piste olympique de bobsleigh luge skeleton comme du Vanoise Express). L'ensemble des caractéristiques est présenté dans le réglement …