Travaux d’entretien de la végétation sur le réseau ferré luxembourgeois // Phase candidature

Travaux d’entretien de la végétation sur le réseau ferré luxembourgeois (voir annexe) L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Nord voir intitulé voir intitulé voir intitulé voir intitulé voir intitulé voir intitulé

CPV: 45111220 Gestrüppentfernungsarbeiten, 45112700 Landschaftsgärtnerische Arbeiten
Ausführungsort:
Travaux d’entretien de la végétation sur le réseau ferré luxembourgeois // Phase candidature
Vergabestelle:
Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Vergabenummer:
2500029 // ATC-7000004500

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d’entretien de la végétation sur le réseau ferré luxembourgeois // Phase candidature
Description : Travaux d’entretien de la végétation sur le réseau ferré luxembourgeois (voir annexe)
Identifiant de la procédure : be770bc0-85db-45e8-a82d-124745d80284
Identifiant interne : 2500029 // ATC-7000004500
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités de retrait du dossier : via portail des marchés publics Réception des offres/candidatures : via portail des marchés publics
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Nord
Description : L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Nord
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Ouest et Centre
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Est
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : L’entretien de la végétation dont les travaux prévus seront majoritairement à la main Lot Sud
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir annexe
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : L’entretien de la végétation à l’aide de machines en accédant par des champs / forets ou chemins longeant les terrains CFL sans accéder par les voies ferrées
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : L’entretien de la végétation à l’aide de machines rails-routes par les voies ferrées
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : L’entretien de la végétation et de peignage de tranchées rocheuses ou de dans des fortes pentes > 60° inclinaison
Description : voir intitulé
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir annexe
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir annexe
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir annexe

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
Numéro d’enregistrement : LU 10061242
Adresse postale : 16 Boulevard d’Avranches
Ville : Luxembourg
Code postal : L-1160
Pays : Luxembourg
Point de contact : Service Coordination Achats
Adresse électronique : toni.matos@cfl.lu
Téléphone : +352 2489 4725
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : JURAD
Adresse postale : 1, rue du Fort Thüngen
Ville : Luxembourg
Code postal : 1499
Pays : Luxembourg
Point de contact : Tribunal administratif - greffe
Adresse électronique : greffe.tribunal@ja.etat.lu
Téléphone : 42105-1
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8f454ce7-7616-4a29-a633-5cb1d08616a0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 14:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00019750-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025