Travaux de préparation, fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes

La consultation a pour objet les travaux de préparation d'installation, la fourniture et la pose de signalétiques intérieures et extérieures pour l'ensemble des bâtiments de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes. Travaux de préparation de support pour les département du Rhône et de la Loire. Travaux de préparation …

CPV: 34928471 Beschilderungsmaterial, 44810000 Anstrichfarben, 30195600 Anschlagtafeln oder Zubehör, 45421000 Bautischlerarbeiten, 44800000 Anstrichfarben, Lacke und Mastixharze, 45316200 Installation von Signalanlagen, 30195500 Kreidetafeln oder Zubehör, 45410000 Putzarbeiten
Ausführungsort:
Travaux de préparation, fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
Vergabestelle:
CMA Auvergne Rhône Alpes
Vergabenummer:
EJ24005001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CMA Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de préparation, fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
Description : La consultation a pour objet les travaux de préparation d'installation, la fourniture et la pose de signalétiques intérieures et extérieures pour l'ensemble des bâtiments de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédure : 146a8e52-8479-4b69-8377-215c85c62e79
Avis précédent : d6d986d8-4632-4c58-82d1-9fa7a17f3a1b-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 611 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de préparation de support pour le Rhône et la Loire
Description : Travaux de préparation de support pour les département du Rhône et de la Loire.
Identifiant interne : EJ24005002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération peut être exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de préparation de support pour l'Isère
Description : Travaux de préparation de support pour le département de l'Isère.
Identifiant interne : EJ24005003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération peut être exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux de préparation de support pour la Savoie
Description : Travaux de préparation de support pour le département de la Savoie.
Identifiant interne : EJ24005004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de préparation de support pour le Puy-de-Dôme
Description : Travaux de préparation de support pour le département du Puy-de-Dôme.
Identifiant interne : EJ24005005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour l'Ardèche
Description : La fourniture et la pose de signalétique pour le département de l'Ardèche.
Identifiant interne : EJ24005006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour le Rhône et la Loire
Description : Fourniture et pose de signalétique pour les départements du Rhône et de la Loire.
Identifiant interne : EJ24005007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195500 Tableaux ou accessoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour l'Isère
Description : Fourniture et pose de signalétique pour le département de l'Isère.
Identifiant interne : EJ24005008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour la Savoie
Description : Fourniture et pose de signalétique pour le département de la Savoie.
Identifiant interne : EJ24005009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour le Puy-de-Dôme
Description : Fourniture et pose de signalétique pour le département du Puy-de-Dôme.
Identifiant interne : EJ24005010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Travaux de préparation de support pour l'Ardèche
Description : Travaux de préparation de support pour le Département de l'Ardèche.
Identifiant interne : EJ24005001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération est exprimée par des critères
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Auvergne Rhône Alpes -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 305 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052845 siel
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EJ25005006
Date de conclusion du marché : 06/02/2025
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052846 siel
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EJ25005007
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATC GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052847 atc groupe
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EJ25005008
Date de conclusion du marché : 06/02/2025
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052848
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EJ25005009
Date de conclusion du marché : 06/02/2025
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052849 chaumeil centre france
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EJ25005010
Date de conclusion du marché : 06/02/2025
Organisation qui signe le marché : CMA Auvergne Rhône Alpes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CMA Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 13002795600015
Adresse postale : 10 Rue Paul Montrochet
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : +33 472434300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIEL
Numéro d’enregistrement : 34304882300029
Ville : Lempdes sur Allagnon
Code postal : 43410
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATC GROUPE
Numéro d’enregistrement : 38186422200033
Ville : Rillieux la Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 40003100100011
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e2b36ff-36a8-40a8-95bd-59daa6f78990 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/02/2025 16:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00094104-2025
Numéro de publication au JO S : 30/2025
Date de publication : 12/02/2025