Travaux de construction d'un nouveau bâtiment pour le relogement du détachement de la réserve opérationnelle au Port Ouest

Travaux de construction d'un nouveau bâtiment pour le relogement du détachement de la réserve opérationnelle au Port Ouest Gros-oeuvre Ossatures Bois - Structures Couverture - étanchéité - bardage Menuiseries extérieures Plâtrerie - faux plafonds - menuiseries intérieures Carrelages - faïences Revêtements de sols - peinture Chauffage - ventilation - plomberie …

CPV: 45111291 Erschließungsarbeiten, 45223220 Rohbauarbeiten, 45261210 Dachdeckarbeiten, 45262650 Verblendungsarbeiten, 45310000 Installation von elektrischen Leitungen, 45313100 Installation von Aufzügen, 45330000 Installateurarbeiten, 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 45410000 Putzarbeiten, 45420000 Bautischlerei-Einbauarbeiten, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45421140 Bautischlerei-Einbauarbeiten mit Metall, außer Türen und Fenstern, 45422100 Holzarbeiten, 45430000 Bodenbelags- und Wandverkleidungsarbeiten, 45431000 Boden- und Fliesenarbeiten
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Travaux de construction d'un nouveau bâtiment pour le relogement du détachement de la réserve opérationnelle au Port Ouest
Vergabestelle:
GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Vergabenummer:
24ANI014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités portuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction d'un nouveau bâtiment pour le relogement du détachement de la réserve opérationnelle au Port Ouest
Description : Travaux de construction d'un nouveau bâtiment pour le relogement du détachement de la réserve opérationnelle au Port Ouest
Identifiant de la procédure : 977584ab-b2cc-4631-aa5d-c0acf6f651de
Identifiant interne : 24ANI014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Port de Dunkerque
Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'attribution du marché pourra donner lieu à négociation dans les conditions définies au Règlement de la Consultation. Le GPMD se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. A titre indicatif, la durée globale prévisionnelle d'exécution de l'opération (ensemble des travaux, tous lots confondus, hors période de préparation) est de 11 mois. Une visite sur site est OBLIGATOIRE pour la remise des offres pour le lot 9 uniquement. Les modalités de visite sont définies à l'article 2.6 du Règlement de la Consultation. Le présent avis de publicité est complété par le règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur le site du profil acheteur du GPMD. En cas de contradiction entre le présent avis de publicité et ledit règlement de la consultation, ce dernier prévaudra.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros-oeuvre
Description : Gros-oeuvre
Identifiant interne : 24ANI014 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP.
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédit d'investissement du GPMD

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ossatures Bois - Structures
Description : Ossatures Bois - Structures
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Couverture - étanchéité - bardage
Description : Couverture - étanchéité - bardage
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Plâtrerie - faux plafonds - menuiseries intérieures
Description : Plâtrerie - faux plafonds - menuiseries intérieures
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Carrelages - faïences
Description : Carrelages - faïences
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Revêtements de sols - peinture
Description : Revêtements de sols - peinture
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Chauffage - ventilation - plomberie
Description : Chauffage - ventilation - plomberie
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : VRD - Espaces verts
Description : VRD - Espaces verts
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 24ANI014 - Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options :
Description des options : Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque lot, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le(s) montant(s) de ce(s) marché(s) cumulé(s) avec le montant du marché initial (tous lots confondus), passé après mise en concurrence, sera inférieur au seuil européen de 5.538.000Euros HT.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir article 6.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des prestations proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Pour chaque LOT, une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée pour couvrir la garantie de parfait achèvement conformément aux dispositions du CCAP
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP du marché
Montage financier : Crédits d'investissement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Numéro d’enregistrement : 78359503600014
Adresse postale : Port 2505 2505 Route de l'Ecluse Trystram BP 46534
Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59386
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. Stéphane GAVAUD
Adresse électronique : sgavaud@portdedunkerque.fr
Téléphone : 0328287433
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 99732348-3243-490f-8087-0a2df008c8b7 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 10:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00055929-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025