Tonte des extérieurs du domaine de Compiègne

Tonte des extérieurs du domaine de Compiègne Marché mixte : forfaitaire et à bons de commande Tonte des exterieurs du domaine de Compiegne

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Frist:
24. Februar 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Tonte des extérieurs du domaine de Compiègne
Vergabestelle:
SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt
Vergabenummer:
SCNCCB24-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Tonte des extérieurs du domaine de Compiègne
Description : Tonte des extérieurs du domaine de Compiègne Marché mixte : forfaitaire et à bons de commande
Identifiant de la procédure : 56291b11-57ff-478a-88d3-bc5c7ea3c465
Identifiant interne : SCNCCB24-06
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tonte
Description : Tonte des exterieurs du domaine de Compiegne
Identifiant interne : SCNCCB24-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : CF Règlement de la consultation Visite obligatoire
Description : visite obligatoire du site

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Stand still - dématérialisé - 11 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt
Organisation chargée des procédures de recours : SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SCN Châteaux de Compiegne et de Blerancourt
Numéro d’enregistrement : 13002519000013
Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : COMPIEGNE
Code postal : 60200
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Helene Carette
Adresse électronique : helene.carette@culture.gouv.fr
Téléphone : +33 344384708
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 35fcf2b3-1567-44b9-ac15-f9db38c31f9a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 16:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030346-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025