Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)

Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+) Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)

CPV: 79995100 Archivierung, 79999100 Scanning
Frist:
31. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)
Vergabestelle:
Service hydrographique et océanographique de la Marine
Vergabenummer:
Shom_24AC19

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la Marine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)
Description : Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)
Identifiant de la procédure : ce8e86b9-230a-4c45-b0d3-2014629a6cc7
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79999100 Services de scanning

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)
Description : Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+)
Identifiant interne : Shom_24AC19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79999100 Services de scanning

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro d’enregistrement : 13000398100011
Adresse postale : RUE DU CHATELIER 13
Ville : Brest
Code postal : 29200
Pays : France
Adresse électronique : sg-ach-all@shom.fr
Téléphone : 0256312496
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.rennes@juradmin.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3612e5d9-5559-45b8-a59b-4869601a6282 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 12:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00126137-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025