REPARATION ET ENTRETIEN DES TERRASSES DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE QUEVILLY HABITAT - AOO 25/05

REPARATION ET ENTRETIEN DES TERRASSES DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE QUEVILLY HABITAT - AOO 25/05 Lot 1 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 - TERRITOIRE KENNEDY - TERRASSE Lot 1 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 - TERRITOIRE DELACROIX - TERRASSE Lot 3 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 + N°2 - TERRASSES VEGETALISEES

CPV: 71315410 Belüftungssysteminspektion, 90911200 Gebäudereinigung
Frist:
3. März 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
REPARATION ET ENTRETIEN DES TERRASSES DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE QUEVILLY HABITAT - AOO 25/05
Vergabestelle:
QUEVILLY HABITAT
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REPARATION ET ENTRETIEN DES TERRASSES DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE QUEVILLY HABITAT - AOO 25/05
Description : REPARATION ET ENTRETIEN DES TERRASSES DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE QUEVILLY HABITAT - AOO 25/05
Identifiant de la procédure : b2060b6f-9b5d-43c7-94f9-c267546a03a6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Voir détail dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Détail indiqué dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 - TERRITOIRE KENNEDY - TERRASSE
Description : Lot 1 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 - TERRITOIRE KENNEDY - TERRASSE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/02/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 2 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°2 - TERRITOIRE DELACROIX - TERRASSE
Description : Lot 1 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 - TERRITOIRE DELACROIX - TERRASSE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/02/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 3 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 + N°2 - TERRASSES VEGETALISEES
Description : Lot 3 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE N°1 + N°2 - TERRASSES VEGETALISEES
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/02/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Numéro d’enregistrement : 55050056700078
Adresse postale : 93 Avenue des Provinces
Ville : Le grand-quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@quevilly-habitat.fr
Téléphone : 0235689831
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17760111900346
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : Tj-rouen@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cfca0a87-3900-40ae-87d2-20740654eb44 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 09:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00073526-2025
Numéro de publication au JO S : 23/2025
Date de publication : 03/02/2025