Rénovation d'aires de jeux des écoles maternelles et création d'une aire de jeux au Grand Cours à Pontarlier

Les prestations sont réparties en 2 lot(s) : - Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et Vauthier - Création d'une aire de jeux au Grand Cours Visite fortement recommandée Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et …

CPV: 37535200 Spielplatzausrüstungen, 43325000 Ausrüstung für Parkanlagen und Spielplätze, 45112723 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Spielplätze
Ausführungsort:
Rénovation d'aires de jeux des écoles maternelles et création d'une aire de jeux au Grand Cours à Pontarlier
Vergabestelle:
Ville de Pontarlier
Vergabenummer:
JU240117

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Pontarlier
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Rénovation d'aires de jeux des écoles maternelles et création d'une aire de jeux au Grand Cours à Pontarlier
Description : Les prestations sont réparties en 2 lot(s) : - Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et Vauthier - Création d'une aire de jeux au Grand Cours Visite fortement recommandée
Identifiant de la procédure : a4d728ec-2418-4732-b3f0-2a0a7deac2fb
Identifiant interne : JU240117
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et Vauthier
Description : Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et Vauthier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Création d'une aire de jeux au Grand Cours
Description : Création d'une aire de jeux au Grand Cours
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 477 522,7 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HUSSON INTERNATIONAL
Offre :
Identifiant de l’offre : HUSSON INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 225 600,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024033
Titre : Rénovation des aires de jeux des écoles maternelles Cordier, Pareuses, Pergaud, Raymond Faivre et Vauthier
Date de conclusion du marché : 23/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KOMPAN
Offre :
Identifiant de l’offre : KOMPAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 251 922,5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024034
Titre : Création d'une aire de jeux au Grand Cours
Date de conclusion du marché : 22/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 86C614F9-C239-2ECB-D245E4158621E9C6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Pontarlier
Numéro d’enregistrement : 53054
Adresse postale : 56 rue de la République
Ville : Pontarlier
Code postal : 25304
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : GENRE Patrick
Téléphone : 0381388138
Télécopieur : 0381398716
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 86C61570-0247-4994-F08EFBBE259F8C5A
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 86C61586-BD6E-B032-42FB92B5D5A38423
Adresse postale : 1 rue du Préfet Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Télécopieur : 0383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HUSSON INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1514625-1-1-1
Adresse postale : 1 Rte De L'Europe
Ville : Lapoutroie
Code postal : 68650
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : husson@husson.eu
Téléphone : 03 89 47 56 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : KOMPAN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1514625-1-2-1
Adresse postale : 363 Rue Marc Seguin
Ville : Dammarie-Les-Lys
Code postal : 77190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaudesmarches@kompan.com
Téléphone : 01 64 37 73 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 586a5389-af07-4c00-ac2e-ab38dc058405 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 10:24 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00058053-2025
Numéro de publication au JO S : 19/2025
Date de publication : 28/01/2025