Renouvellement des contrats d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat.

Renouvellement des contrats d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat. Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Responsabilité Civile Générale Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Flotte automobile …

CPV: 66510000 Versicherungen
Ausführungsort:
Renouvellement des contrats d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat.
Vergabestelle:
Angers Loire Habitat
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Angers Loire Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Renouvellement des contrats d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat.
Description : Renouvellement des contrats d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat.
Identifiant de la procédure : 4dfac1c9-5e1c-4d46-a872-d0b65d79a738
Avis précédent : 402665-2024
Type de procédure : Dialogue compétitif
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 : Responsabilité Civile Générale
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Responsabilité Civile Générale
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Précision concernant le point 6.1.2 valeur de l'offre : Prime annuelle en € TTC : 16 325,58

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 : Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Précision concernant le point 6.1.2 valeur de l'offre : Prime annuelle en € TTC : 2 792,06

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 03 : Flotte automobile et AutoMission
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Flotte automobile et AutoMission
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Précision concernant le point 6.1.2 valeur de l'offre : Estimation annuelle en € TTC : 20 131,76

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 04 : Assurance dommage ouvrage
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Assurance dommage ouvrage
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Précision concernant le point 6.1.2 valeur de l'offre : Prime estimative sur la durée totale du marché en € TTC : 1 537 944,02

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 : Dommages aux biens pour bâtiments administratifs
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Dommages aux biens pour bâtiments administratifs
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 : Assurance individuelle accidents
Description : Souscription de contrat d’assurance pour les besoins d’Angers Loire habitat Assurance individuelle accidents
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Précision concernant le point 6.1.2 valeur de l'offre : estimation annuelle en € TTC : 5 789,00

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Angers Loire Habitat
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 582 982,42 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMACL ASSURANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SMACL ASSURANCES lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 16 325,58 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 Responsabilité civile générale
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARRE ET MOSELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARRE ET MOSELLE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 792,06 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : Responsabilité civile des mandataires sociaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPAMA LOIRE BRETAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GROUPAMA LOIRE BRETAGNE lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 20 131,76 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 : Accord cadre à bons de commandes flotte automobile et auto mission
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMABTP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SMABTP lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 537 944,02 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 : Accord cadre à bons de commandes Construction
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : SMABTP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARRE ET MOSELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARRE ET MOSELLE lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 5 789 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 : Accord cadre à bons de commande Individuelle accidents
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Angers Loire Habitat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Angers Loire Habitat
Numéro d’enregistrement : 38910686500014
Adresse postale : 4 rue de la Rame BP 70109
Ville : Angers cedex 2
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@angers-loire-habitat.fr
Téléphone : 0241235757
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché

8.1 ORG-0025

Nom officiel : SMACL ASSURANCES
Numéro d’enregistrement : 83381722400029
Adresse postale : 141 Avenue Salvador Allende
Ville : NIORT
Code postal : 79031
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0026

Nom officiel : SARRE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement : 30157314300023
Adresse postale : 17 avenue Poincaré
Ville : SARREBOURG
Code postal : 57400
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0027

Nom officiel : GROUPAMA LOIRE BRETAGNE
Numéro d’enregistrement : 38384469300887
Adresse postale : 23 boulevard Solferino
Ville : RENNES
Code postal : 35012
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0028

Nom officiel : SMABTP
Numéro d’enregistrement : 775684764020
Adresse postale : 8 rue Louis Armand
Ville : PARIS
Code postal : 75738
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 87fc0de0-f232-4b0d-b89a-254c88282143 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 09:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00050928-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025