Remplacement de portes de halls par des ensembles acier et inox sur divers groupes du Département de la Seine Maritime

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois à compter du 02/05/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum pour …

CPV: 45421131 Einbau von Türen
Ausführungsort:
Remplacement de portes de halls par des ensembles acier et inox sur divers groupes du Département de la Seine Maritime
Vergabestelle:
Habitat 76
Vergabenummer:
24067 PA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 76

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Remplacement de portes de halls par des ensembles acier et inox sur divers groupes du Département de la Seine Maritime
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois à compter du 02/05/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 098 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : abbd613d-dffd-4483-883c-9db3241ac506
Identifiant interne : 24067 PA
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421131 Pose de portes

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant de l'accord-cadre s'entend pour un montant maximum sur la durée totale, soit 4 ans (reconductions comprises)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Remplacement de portes de halls par des ensembles acier et inox sur divers groupes du Département de la Seine Maritime
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois à compter du 02/05/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 098 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : T-PA-1537836

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421131 Pose de portes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Le montant de l'accord-cadre s'entend pour un montant maximum sur la durée totale, soit 4 ans (reconductions comprises)

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE DESCOURTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : MENUISERIE DESCOURTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 4 392 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ma-2025-004
Titre : Remplacement de portes de halls par des ensembles acier et inox sur divers groupes du Département de la Seine Maritime

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BCDBE528-B21E-A634-2D281118C7158387
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Habitat 76
Numéro d’enregistrement : 46481
Adresse postale : 112 boulevard d'Orléans
Ville : Rouen
Code postal : 76100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : GIMER Eric
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0970828076
Adresse internet : http://www.habitat76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : BCDBE583-E35E-C5D0-BEC23B88A8BA560C
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : BCDBE59C-B5F4-E7E4-2D29716C51404CF0
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MENUISERIE DESCOURTIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537836-1-0-1
Adresse postale : Rue De La Foret
Ville : Val-De-Reuil
Code postal : 27100
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@menuiserie-descourtis.fr
Téléphone : 02 32 59 39 89
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a81af17b-4c4e-467f-9c87-689ceb9a4e52 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 11:37 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00060093-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025