RELANCE DE LOTS 3 / 8 / 9 DE L'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR MENUISERIES BOIS, PVC, ALU ET METALLERIE, FERRONERIE

Relance des lots 3, 8 et 9 du marché de travaux de menuiseries bois, PVC et ALU, métallerie et ferronnerie sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL. Il s'agit de travaux d'entretien courant de faible importance et de courte durée dans la plupart des cas. Relance du lot 3 …

CPV: 50700000 Reparatur und Wartung von Einrichtungen in Gebäuden
Frist:
25. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
RELANCE DE LOTS 3 / 8 / 9 DE L'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR MENUISERIES BOIS, PVC, ALU ET METALLERIE, FERRONERIE
Vergabestelle:
SA d'HLM UNICIL (13)
Vergabenummer:
23-118.3/8/9.2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RELANCE DE LOTS 3 / 8 / 9 DE L'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR MENUISERIES BOIS, PVC, ALU ET METALLERIE, FERRONERIE
Description : Relance des lots 3, 8 et 9 du marché de travaux de menuiseries bois, PVC et ALU, métallerie et ferronnerie sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL. Il s'agit de travaux d'entretien courant de faible importance et de courte durée dans la plupart des cas.
Identifiant de la procédure : 5554663c-5b04-4936-81c4-b5abac933258
Identifiant interne : 23-118.3/8/9.2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Patrimoine de la SA d'HLM UNICIL
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 542 700 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 624 105 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se référer au RC
Faillite : Se référer au RC
Corruption : Se référer au RC
Concordat : Se référer au RC
Participation à une organisation criminelle : Se référer au RC
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Se référer au RC
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Se référer au RC
Fraude : Se référer au RC
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Se référer au RC
Insolvabilité : Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Se référer au RC
Biens administrés par un liquidateur : Se référer au RC
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Se référer au RC
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au RC
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Se référer au RC
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Se référer au RC
Coupable d’une faute professionnelle grave : Se référer au RC
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Se référer au RC
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Se référer au RC
État de cessation d’activités : Se référer au RC
Paiement d’impôts et taxes : Se référer au RC
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Se référer au RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiserie bois, y compris serrurerie Vaucluse et Bouches du Rhône, partie Nord
Description : Relance du lot 3 du marché de travaux de menuiseries bois, PVC et ALU, métallerie et ferronnerie sur le patrimoine de la SA d’HLM UNICIL.
Identifiant interne : 23-118.3.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : VAUCLUSE BOUCHES DU RHONE PARTIE NORD
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210 105 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Métallerie, ferronnerie Aix-Salon-Etang de Berre
Description : Relance du lot 8 du marché de travaux de menuiseries bois, PVC et ALU, métallerie et ferronnerie sur le patrimoine de la SA d’HLM UNICIL.
Identifiant interne : 23-118.8.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AIX SALON ETANG DE BERRE
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 218 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Métallerie, ferronnerie Vaucluse et Bouches du Rhône, partie Nord
Description : Relance du lot 9 du marché de travaux de menuiseries bois, PVC et ALU, métallerie et ferronnerie sur le patrimoine de la SA d’HLM UNICIL.
Identifiant interne : 23-118.9.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : VAUCLUSE BOUCHES DU RHONE PARTIE NORD
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 195 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13) -
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d’enregistrement : 57362075400032
Adresse postale : 11 rue Armeny CS 300001
Ville : Marseille Cedex 06
Code postal : 13286
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : m.rutili@unicil.fr
Téléphone : +33 491139113
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.unicil.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Adresse postale : 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : +33 491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25268e4a-946b-476b-a78c-216ffd432286 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 12:15 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00061157-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025