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Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.

Les prestations se déroulent en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles affermies sur ordre de service. Toutes les tranches sont forfaitaires et à prix révisables. Lot unique

CPV: 79311000 Umfragen

Frist:

17. Februar 2025 08:00

Art der Frist:

Angebotsabgabe

Ausführungsort:

Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.

Vergabestelle:

Syndicat Mixte Moselle Amont

Vergabenummer:

21-106

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.

Description : Les prestations se déroulent en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles affermies sur ordre de service. Toutes les tranches sont forfaitaires et à prix révisables.

Identifiant de la procédure : 5168a882-2313-4cd2-94ca-98586698566d

Identifiant interne : 21-106

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Se rapporter au RC Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Se repporter au RC

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Attestation sur l'honneur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique

Description : Lot unique

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

Options :

Description des options : Tranche optionnelle n°1 Tranche optionnelle n°2 Tranche optionnelle n°3

5.1.3 Durée estimée

Durée : 54 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34303

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34303

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/02/2025 08:00 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )

Pays : France

Adresse électronique : dominique.andres@epinal.fr

Téléphone : 0682491110

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b375c88b-8343-4f0d-918a-ed15d00eac2c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 19:59 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00796388-2024

Numéro de publication au JO S : 251/2024

Date de publication : 27/12/2024