PRODUITS D’HYGIÈNE HOSPITALIÈRE ET D’ENVIRONNEMENT DU PATIENT

Les dispositions du présent cahier des charges concernent la fourniture et la livraison de produits d'hygiène hospitalière et d’environnement du patient pour les trois établissements du réseau H.UNI. Hygiène des mains Hygiène corporelle Toilette sèche Soins de la bouche Tonte préopératoire Essuyage et entretien Gestion des excreta Soins post-mortem Papier …

CPV: 33000000 Medizinische Ausrüstungen, Arzneimittel und Körperpflegeprodukte, 33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
Frist:
12. März 2025 10:35
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
PRODUITS D’HYGIÈNE HOSPITALIÈRE ET D’ENVIRONNEMENT DU PATIENT
Vergabestelle:
Clinique Saint-Pierre
Vergabenummer:
004-038-010/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clinique Saint-Pierre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRODUITS D’HYGIÈNE HOSPITALIÈRE ET D’ENVIRONNEMENT DU PATIENT
Description : Les dispositions du présent cahier des charges concernent la fourniture et la livraison de produits d'hygiène hospitalière et d’environnement du patient pour les trois établissements du réseau H.UNI.
Identifiant de la procédure : b5f1c2bc-3a76-4853-ab30-3470aac2cc9f
Identifiant interne : 004-038-010/2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Hygiène des mains
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Hygiène corporelle
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Toilette sèche
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Soins de la bouche
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Tonte préopératoire
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Essuyage et entretien
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Gestion des excreta
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Soins post-mortem
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : 004-038-010/2024 - 1
Description : Papier d’examen
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC Art. 36
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir CSC Art. 37

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 100
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir CSC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 10:35 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clinique Saint-Pierre -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clinique Saint-Pierre
Numéro d’enregistrement : 0410508057_764
Adresse postale : Avenue Reine Fabiola, 9
Ville : Ottignies
Code postal : 1340
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : wrong.email@email.be
Téléphone : +32 22222222
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c8bd392-30a5-4d0e-87e6-0de828196f2d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/02/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 03/02/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00074902-2025
Numéro de publication au JO S : 24/2025
Date de publication : 04/02/2025