Prestations de transports de produits biologiques pour des courses urgentes et programmées

Prestations de transports de produits biologiques pour des courses urgentes et programmées Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 …

CPV: 60000000 Transport- und Beförderungsdienstleistungen (außer Abfalltransport)
Ausführungsort:
Prestations de transports de produits biologiques pour des courses urgentes et programmées
Vergabestelle:
Etablissement français du sang - Ile de France
Vergabenummer:
2023EFSIDFR823

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement français du sang - Ile de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de transports de produits biologiques pour des courses urgentes et programmées
Description : Prestations de transports de produits biologiques pour des courses urgentes et programmées
Identifiant de la procédure : af7493aa-64d2-4670-a0f9-e412ef9dc611
Avis précédent : 574824-2024
Identifiant interne : 2023EFSIDFR823
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Exécution en Ile-de-France pour les lots 1 et 2 Exécution en France pour le lot 3

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 950 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 080 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Description : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Durée ferme de 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Exécution en Ile de France

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum. Montant maximum de 500 000 euros sur la durée du marché. Les principaux itinéraires effectués de janvier 2023 à novembre 2023 sont annexé au CCTP (annexe 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Etablissement français du sang - Ile de France
Organisation qui exécute le paiement : Etablissement français du sang - Ile de France
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Description : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Exécution en Ile-de-France

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum. Montant maximum de 460 000 euros HT sur la durée du marché Les principaux itinéraires effectués de janvier 2023 à novembre 2023 sont annexé au CCTP (annexe 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de transport routier en quatre roues, ferroviaire en bagage accompagné et aérien en bagage accompagné de produits biologiques pour des courses Ile-de-France-province ou province-Ile-de-France
Description : Prestations de transport routier en quatre roues, ferroviaire en bagage accompagné et aérien en bagage accompagné de produits biologiques pour des courses Ile-de-France-province ou province-Ile-de-France
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois ferme.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum. Montant maximum de 120000 euros HT sur la durée totale du marché. Les principaux itinéraires effectués de janvier 2023 à novembre 2023 sont annexé au CCTP (annexe 3).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel sur le fondement des articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative : recours à exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié au JOUE. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles : recours à exercer dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement français du sang - Ile de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement français du sang - Ile de France - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 080 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 320 823 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 158 254,85 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement GLOBE EXPRESS
Chef de file du soumissionnaire : ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS (A.A.C. GLOBE EXPRESS)
Nom officiel : COURSE TRAVEL SERVICES (C.T.S. GLOBE EXPRESS) COURSE TRAVEL SERVICES (C.T.S. GLOBE EXPRESS)
Offre :
Identifiant de l’offre : offre_globe_express_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19B24023-01
Titre : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements parisiens et des départements 77, 91, 92 et 94
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 68 039,39 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement GLOBE EXPRESS
Chef de file du soumissionnaire : ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS (A.A.C. GLOBE EXPRESS)
Nom officiel : COURSE TRAVEL SERVICES (C.T.S. GLOBE EXPRESS) COURSE TRAVEL SERVICES (C.T.S. GLOBE EXPRESS)
Offre :
Identifiant de l’offre : offre_globe_express_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19B24023-02
Titre : Prestations de transport de produits biologiques en Ile-de-France en deux ou quatre roues pour des courses urgentes ou programmées au départ des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements parisiens et des départements 78, 93 et 95
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 94 528,76 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANS MEDICAL SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre_transmedicalservices
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19B24023-03
Titre : Prestations de transport routier en quatre roues, ferroviaire en bagage accompagné et aérien en bagage accompagné de produits biologiques pour des courses Ile-de-France-province ou province-Ile-de-France
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement français du sang - Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement français du sang - Ile de France
Numéro d’enregistrement : 42882285201811
Adresse postale : Z.A. LEAPARK, bâtiment B, 122-130, rue Marcel Hartmann
Ville : Ivry-sur-seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Service des achats et des affaires juridiques
Adresse électronique : marches-publics.idf@efs.sante.fr
Téléphone : 01 43 90 50 00
Adresse internet : https://www.efs.sante.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS (A.A.C. GLOBE EXPRESS)
Numéro d’enregistrement : 34270642100316
Adresse postale : 150, rue de la belle étoile Adresse du siège social : 5, rue de la Marne, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes
Ville : Roissy Charles de Gaulle Cedex
Code postal : 95934
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COURSE TRAVEL SERVICES (C.T.S. GLOBE EXPRESS)
Numéro d’enregistrement : 40038142200056
Adresse postale : 15, rue des petits hôtels
Ville : PARIS
Code postal : 7510
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRANS MEDICAL SERVICE
Numéro d’enregistrement : 43992591800021
Adresse postale : 85 rue Etienne Marcel
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aa5c9b91-3a40-498e-8fba-5dfceede1009 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00069516-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025