Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS- Lots n°1,2,3,4,6,7,8,9

Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS Prestations d'assurance concernant les dommages aux biens Prestations d'assurance concernant la responsabilité civile générale Prestations d'assurance relatives à la responsabilité civile atteinte à l'environnement Prestations d'assurance relatives à la protection juridique Prestations d'assurance relatives à la flotte automobile …

CPV: 66510000 Versicherungen, 66512000 Unfall- und Krankenversicherungen, 66512100 Unfallversicherungen, 66513100 Rechtsschutzversicherungen, 66514110 Kraftfahrzeugversicherungen, 66515000 Schaden- oder Verlustversicherungen, 66515411 Veruntreuungsversicherungen, 66516000 Haftpflichtversicherungen
Ausführungsort:
Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS- Lots n°1,2,3,4,6,7,8,9
Vergabestelle:
Mairie de Sarrians
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Sarrians
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS Commune de Sarrians
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS- Lots n°1,2,3,4,6,7,8,9
Description : Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS
Identifiant de la procédure : fdd26341-141b-4c20-b518-15d0a4cd98e4
Avis précédent : 73a051d2-2c74-4f33-b91e-be11afc462ab-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dommages aux biens
Description : Prestations d'assurance concernant les dommages aux biens
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique: 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Responsabilité civile générale
Description : Prestations d'assurance concernant la responsabilité civile générale
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Responsabilité civile atteinte à l'environnement
Description : Prestations d'assurance relatives à la responsabilité civile atteinte à l'environnement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Protection juridique
Description : Prestations d'assurance relatives à la protection juridique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Automobile
Description : Prestations d'assurance relatives à la flotte automobile ( flotte automobile, auto missions et PSE Bris de machine)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle ( PSE) relative au bris de machines des engins non dénommés.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations: 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Droits statutaires
Description : Prestations d'assurance relatives aux droits statutaires
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Individuelle accidents et assistance
Description : Assurance individuelle accidents et assistance
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512100 Services d'assurance accidents

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CYBER RISQUES
Description : Prestations d'assurance relatives aux cyber risques
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations: 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal de Nîmes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 173 936,99 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMACL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre initiale
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 34 480,27 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S038
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Nom officiel : AREAS DOMMAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre initiale
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 11 657,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S039
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Nom officiel : AREAS DOMMAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre initiale
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 946,63 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S040
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : ACL COURTAGE
Nom officiel : CFDP ASSURANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 688,86 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S041
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Agence Corinne GALLIAN
Nom officiel : GENERALI
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 22 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S042
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : RELYENS SPS
Nom officiel : MIC INSURANCE RELYENS LIFE INSURANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 97 350,33 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S044
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : ACL COURTAGE
Nom officiel : GENERALI IARD
Offre :
Identifiant de l’offre : offre initiale
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S045
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : CYBER COVER
Nom officiel : GENERALI
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 3 113,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024S046
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Sarrians

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Sarrians
Numéro d’enregistrement : 21840122200011
Adresse postale : 1 place du 1er Août 1944
Ville : Sarrians
Code postal : 84260
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Service achats marches
Adresse électronique : achatsmarches@ville-sarrians.fr
Téléphone : +33 490122120
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NIMES CEDEX 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCAS Commune de Sarrians
Numéro d’enregistrement : 26840087600010
Ville : SARRIANS
Code postal : 84260
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : achatsmarches@ville-sarrians.fr
Téléphone : +33 490122120
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SMACL
Numéro d’enregistrement : 83381722400029
Ville : NIORT
Code postal : 79031
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Numéro d’enregistrement : 34153981500025
Ville : PARIS LA DEFENSE
Code postal : 92040
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Numéro d’enregistrement : 34153981500025-1
Ville : PARIS LA DEFENSE
Code postal : 92040
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AREAS DOMMAGES
Numéro d’enregistrement : 77567046600017
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AREAS DOMMAGES
Numéro d’enregistrement : 77567046600017-1
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ACL COURTAGE
Numéro d’enregistrement : 81866077100028
Ville : SAINT CERE
Code postal : 46400
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CFDP ASSURANCES
Numéro d’enregistrement : 95850615601600
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Agence Corinne GALLIAN
Numéro d’enregistrement : 35286823600048
Ville : ORANGE
Code postal : 84100
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GENERALI
Numéro d’enregistrement : 57204494901044
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0014

Nom officiel : RELYENS SPS
Numéro d’enregistrement : 33517109600035
Ville : VASSELAY
Code postal : 18110
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MIC INSURANCE
Numéro d’enregistrement : 8852410800028
Ville : PARIS
Code postal : 75116
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0016

Nom officiel : RELYENS LIFE INSURANCE
Numéro d’enregistrement : 48763286100018
Ville : LYON
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0017

Nom officiel : ACL COURTAGE
Numéro d’enregistrement : 81866077100028-1
Ville : SAINT CERE
Code postal : 46400
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0018

Nom officiel : GENERALI IARD
Numéro d’enregistrement : 55206266302212
Ville : PARIS
Code postal : 750009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0019

Nom officiel : CYBER COVER
Numéro d’enregistrement : 84165157300013
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0020

Nom officiel : GENERALI
Numéro d’enregistrement : 55206206266302212
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 09c28889-e7d8-4c90-b6b4-1e663adecb21 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00050038-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025