Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots n°02, n°04, n°06 et n°07

Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux. Nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux Nettoyage du Stade Nautique Nettoyage du Conservatoire de Musique et d’art dramatique Nettoyage des installations sportives

CPV: 90911200 Gebäudereinigung, 90911300 Fensterreinigung
Ausführungsort:
Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots n°02, n°04, n°06 et n°07
Vergabestelle:
Ville d'Antibes (06)
Vergabenummer:
24F048

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots n°02, n°04, n°06 et n°07
Description : Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux.
Identifiant de la procédure : dcd9d827-59bc-45e1-ba7f-22ca3f1c0ad3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux
Description : Nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux
Identifiant interne : 24F048

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA). Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Nettoyage du Stade Nautique
Description : Nettoyage du Stade Nautique
Identifiant interne : 24F049

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°4 comporte une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi dont le respect est obligatoire et dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d’exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA). Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Nettoyage du Conservatoire de Musique et d’art dramatique
Description : Nettoyage du Conservatoire de Musique et d’art dramatique
Identifiant interne : 24F050

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°6 comporte une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi dont le respect est obligatoire et dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d’exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA). Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Nettoyage des installations sportives
Description : Nettoyage des installations sportives
Identifiant interne : 24F150

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA). Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 185 255 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GSF JUPITER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GSF lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 32 450 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24f048
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GSF JUPITER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GSF lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 46 354 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24f050
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEONETTI HYGIENE MAINTENANCE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre LEONETTI HYGIENE MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 56 268 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24F049
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Societe Multi Services
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Societe Multi Services
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 50 152 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24F150
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Numéro d’enregistrement : 21060004500012
Adresse postale : Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Ville : Antibes Juan Les Pins Cedex
Code postal : 06606
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : +33 492905280
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.antibes-juanlespins.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GSF JUPITER
Numéro d’enregistrement : 96780205900188
Ville : Vallauris
Code postal : 06220
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : ddurand@gsf.fr
Téléphone : +33 049296050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LEONETTI HYGIENE MAINTENANCE SERVICE
Numéro d’enregistrement : 47918992000024
Ville : grasse
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lhms.fr
Téléphone : +33 493094946
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Societe Multi Services
Numéro d’enregistrement : 802 855 452 000 24
Ville : cagnes sur mer
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact06@sms-sudest.com
Téléphone : +33 492130868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0f3b36b9-a316-4904-9337-485071c63a8f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 13:30 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00026204-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025