Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT

Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT Entretien des espaces verts de l'Hôpital d'Argenteuil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA) Entretien des espaces verts de l'Hôpital Simone Veil- réservé aux Etablissements et Service …

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Ausführungsort:
Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT
Vergabestelle:
Centre Hospitalier d'Argenteuil
Vergabenummer:
23S0003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT
Description : Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT
Identifiant de la procédure : a8bd65fa-7c75-433f-b468-a27ac83be3c4
Identifiant interne : 23S0003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot 3 a été relancé en raison d'évolution des besoins.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des espaces verts de l'Hôpital d'Argenteuil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description : Entretien des espaces verts de l'Hôpital d'Argenteuil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Entretien des espaces verts de l'Hôpital Simone Veil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description : Entretien des espaces verts de l'Hôpital Simone Veil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Entretien des espaces verts de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles - réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description : Entretien des espaces verts de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles - réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil, du Centre hospitalier Simone Veil, du Centre d'Accueil de Soins Hospitalier de Nanterre, de l'Hôpital le Parc de Taverny et de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Description : Abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil, du Centre hospitalier Simone Veil, du Centre d'Accueil de Soins Hospitalier de Nanterre, de l'Hôpital le Parc de Taverny et de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 500 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249023
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/02/2024
Date de conclusion du marché : 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PINSON PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249014
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/02/2024
Date de conclusion du marché : 15/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249025
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 05/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PINSON PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249064
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2024
Date de conclusion du marché : 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement : 26950163100015
Adresse postale : 69 Rue du Lieutenant-colonel prudhon
Ville : Argenteuil
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Farida BOUCHAKOUR
Téléphone : +33 134232563
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1795002500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Numéro d’enregistrement : 77574477400172
Adresse postale : 92 rue de Montmagny
Ville : GROSLAY
Code postal : 95410
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : SANDRINE LIBERT
Adresse électronique : direction@ea-lecolombier.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : PINSON PAYSAGE
Numéro d’enregistrement : 62820025500022
Adresse postale : 13 Avenue des Cures
Ville : Andilly
Code postal : 95580
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : BOUICHET Eric
Adresse électronique : be@pinson-paysage.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2af529d2-826a-4a43-879e-a85087f9c424 - 07
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00052133-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025