Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art (20025-2029) pour les : - Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem

Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art (20025-2029) pour les : - Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art pour les Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions …

CPV: 66515200 Vermögensversicherungen
Frist:
28. Februar 2025 17:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art (20025-2029) pour les : - Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem
Vergabestelle:
Mucem
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mucem
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art (20025-2029) pour les : - Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem
Description : Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art (20025-2029) pour les : - Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem
Identifiant de la procédure : 172bf836-e813-4f96-bf47-fb26d5e8cff3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les documents de la consultation sont disponibles ici : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2696443&orgAcronyme=f5j
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art
Description : Prestations d'assurance d'objets et d'oeuvres d'art pour les Prêts et dépôts d'oeuvres accordés au Mucem - OEuvres proposées aux commissions d'acquisitions - OEuvres des collections du Mucem

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier tel que décrit dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2696443&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mucem
Numéro d’enregistrement : 13001789000026
Adresse postale : Esplanade du J4 - CS 10351
Ville : Marseille
Code postal : 13213
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : cecile.richet@mucem.org
Téléphone : +33 484351305
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : +33 491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 17a82452-8a79-460f-9b34-609f06591906 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066178-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025