PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS

PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS

CPV: 63510000 Dienstleistungen von Reisebüros und ähnliche Dienste
Frist:
3. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Vergabestelle:
CENTQUATRE-PARIS
Vergabenummer:
2025-315

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTQUATRE-PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Description : PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Identifiant de la procédure : fd9b4d9f-3192-43a8-bb3e-aace9607b59e
Identifiant interne : 2025-315
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Voir RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Description : PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa notification et ce pour une durée de douze mois, reconductible de manière tacite trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTQUATRE-PARIS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTQUATRE-PARIS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTQUATRE-PARIS -
Organisation qui traite les offres : CENTQUATRE-PARIS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTQUATRE-PARIS
Numéro d’enregistrement : 50837292700014
Adresse postale : 104 rue d'Aubervilliers
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : l.habri@104.fr
Téléphone : 0153355001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Numéro d’enregistrement : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Numéro d’enregistrement : 11002001300097
Adresse postale : 98 102 RUE DE RICHELIEU
Ville : paris
Code postal : 75081
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d7260bef-3cea-4165-9595-0c105a27bb05 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 17:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00070282-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025