Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du GHT Caux Maritime

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur …

CPV: 60130000 Personensonderbeförderung (Straße), 85143000 Einsatz von Krankenwagen
Ausführungsort:
Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du GHT Caux Maritime
Vergabestelle:
CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Vergabenummer:
2024-CHD-0015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Dieppe
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Eu
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-en-Caux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du GHT Caux Maritime
Description : Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 5f9039ba-fcda-415b-acaf-715170c71d00
Identifiant interne : 2024-CHD-0015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 180 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne : 1.8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne : 2.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne : 2.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne : 2.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne : 2.4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne : 2.5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le CH de Saint Valéry En Caux
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 2 lots identiques
Identifiant interne : 3.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le CH de Saint Valéry En Caux
Description : cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 2 lots identiques
Identifiant interne : 3.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Transports sanitaires bariatriques non médicalisés pour les 3 Centre Hospitaliers du GHT Caux Maritime
Description : Transports sanitaires bariatriques non médicalisés pour les 3 Centre Hospitaliers du GHT Caux Maritime
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 608791-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ambulances ABRAHAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Ambulances ABRAHAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25001m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ambulances ABRAHAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Ambulances ABRAHAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25002m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Assistance Dieppoise
Offre :
Identifiant de l’offre : Assistance Dieppoise
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25003m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ambulances RAOULT
Offre :
Identifiant de l’offre : Ambulances RAOULT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25004m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ambulances ENVERMEUDOISES
Offre :
Identifiant de l’offre : Ambulances ENVERMEUDOISES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25005m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Ambulances CHARLES
Offre :
Identifiant de l’offre : Ambulances CHARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25006m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES AMBULANCES TREPORTAISES
Offre :
Identifiant de l’offre : LES AMBULANCES TREPORTAISES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25007m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Offre :
Identifiant de l’offre : ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25008m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMBULANCES VACOSSAINT
Offre :
Identifiant de l’offre : AMBULANCES VACOSSAINT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL MAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL MAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25010m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : les Galets Ambulances Crielloises
Offre :
Identifiant de l’offre : les Galets Ambulances Crielloises
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25011m
Titre : Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ambulances cote d'albatre
Offre :
Identifiant de l’offre : ambulances cote d'albatre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 70 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25012m
Titre : Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du Ght Caux Maritime
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ambulances cote d'albatre
Offre :
Identifiant de l’offre : ambulances cote d'albatre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 70 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25012m
Titre : Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du Ght Caux Maritime
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EC2E2B14-E0E0-3D27-BE70C48E43B8959C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Numéro d’enregistrement : 60836
Adresse postale : Avenue Pasteur Cs20219
Ville : Dieppe
Code postal : 76200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BILLARD Valérie
Adresse électronique : marchespublics@ch-dieppe.fr
Téléphone : 0232147517
Adresse internet : http://www.ch-dieppe.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier de Dieppe
Numéro d’enregistrement : EC2E2B74-BFBF-CD33-17649A61EA9CB587
Adresse postale : Centre Hospitalier de Dieppe Avenue Pasteur, Cs 20219
Ville : Dieppe Cedex
Code postal : 76202
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@ch-dieppe.fr
Téléphone : 0232147589
Télécopieur : 0232147598
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Centre Hospitalier de Eu
Numéro d’enregistrement : EC2E2B8A-F9CE-E5D3-EABCF6B8F281FCE1
Adresse postale : Centre Hospitalier de Eu 2 rue Clèves
Ville : Eu
Code postal : 76260
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : aobry@ch-de-eu.fr
Téléphone : 0232147589
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-en-Caux
Numéro d’enregistrement : EC2E2B9D-9DE9-1164-B6C12DECE1222EE3
Adresse postale : Centre Hospitalier du Grand Large 17 rue Jeanne Armand Colin
Ville : Saint Valery-En-Caux
Code postal : 76460
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ch-dieppe.fr
Téléphone : 0232147589
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Numéro d’enregistrement : 1880305
Adresse postale : Avenue Pasteur
Ville : Dieppe
Code postal : 76200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@ch-dieppe.fr
Téléphone : 0232147196
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : EC2E2BE8-9F0F-7FC0-0033F1EB310FCB9E
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : EC2E2C01-D2C7-1502-1B77B8F357537066
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Ambulances ABRAHAM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-1-1
Adresse postale : 35 Rue Verdier Monetti
Ville : Arques-La-Bataille
Code postal : 76880
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulances.abraham@wanadoo.fr
Téléphone : 0235855453
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Ambulances ABRAHAM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-2-1
Adresse postale : 35 Rue Verdier Monetti
Ville : Arques-La-Bataille
Code postal : 76880
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulances.abraham@wanadoo.fr
Téléphone : 0235855453
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Assistance Dieppoise
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-3-1
Adresse postale : 59 Rte Du Vallon
Ville : Dieppe
Code postal : 76200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : assistancedieppoise@gmail.com
Téléphone : 0235841050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Ambulances RAOULT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-4-1
Adresse postale : 405 rue du Stade
Ville : Saint Nicolas D'Aliermont
Code postal : 76510
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulancesraoult@gmail.com
Téléphone : 0235858118
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Ambulances ENVERMEUDOISES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-5-1
Adresse postale : 82 rue de la Halle
Ville : Envermeu
Code postal : 76630
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulancesenvermeudoises@orange.fr
Téléphone : 0235857185
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Ambulances CHARLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-6-1
Adresse postale : 14bis rue Thiers
Ville : Dieppe
Code postal : 76200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulances.charles@wanadoo.fr
Téléphone : 0235828400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0015

Nom officiel : LES AMBULANCES TREPORTAISES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-9-1
Adresse postale : 39 Av Des Canadiens
Ville : Le Treport
Code postal : 76470
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : 0235868670
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-10-1
Adresse postale : 19 Rue Edmond Lavernot
Ville : Eu
Code postal : 76260
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulance.fromentin@orange.fr
Téléphone : 0235860760
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0017

Nom officiel : AMBULANCES VACOSSAINT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-11-1
Adresse postale : 19 Rue De Cayenne
Ville : Eu
Code postal : 76260
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : franck.donckele@orange.fr
Téléphone : 025864848
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SARL MAINE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-12-1
Adresse postale : 26 Rue De Cayenne
Ville : Eu
Code postal : 76260
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : eudoises@ambulanceboesecours.fr
Téléphone : 0235861002
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0019

Nom officiel : les Galets Ambulances Crielloises
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-13-1
Adresse postale : 6 Rue De La Liberation
Ville : Criel-Sur-Mer
Code postal : 76910
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.lesgalets@wanadoo.fr
Téléphone : 0235509493
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0020

Nom officiel : ambulances cote d'albatre
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-14-1
Adresse postale : 31 Rue Augustin Fresnel
Ville : Saint-Valery-En-Caux
Code postal : 76460
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulances-cote-dalbatre@orange.fr
Téléphone : 0235970809
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0021

Nom officiel : ambulances cote d'albatre
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1537132-1-15-1
Adresse postale : 31 Rue Augustin Fresnel
Ville : Saint-Valery-En-Caux
Code postal : 76460
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ambulances-cote-dalbatre@orange.fr
Téléphone : 0235970809
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0015

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 19079976-a925-4c34-ba9d-8f3f4b0d0308 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 10:21 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00056459-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025