Prestation de formation à destination du personnel du Groupement Hospitalier Territorial de Psychiatrie du Nord Pas de Calais

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CPV: 79632000 Personalschulung
Frist:
27. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Prestation de formation à destination du personnel du Groupement Hospitalier Territorial de Psychiatrie du Nord Pas de Calais
Vergabestelle:
EPSM Lille Métropole
Vergabenummer:
SERV715

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de formation à destination du personnel du Groupement Hospitalier Territorial de Psychiatrie du Nord Pas de Calais
Description : Prestation de formation
Identifiant de la procédure : 2cc6c4e6-625b-461e-a859-41bd13220809
Identifiant interne : SERV715
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 54
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 54

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : REHABILITATION PSYCHOSOCIALE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR EN PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FAMILLES ET AIDANTS : PARTENAIRES DE SOINS
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT (E.T.P)
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PRENDRE EN CHARGE ET PREVENIR LE SUICIDE CHEZ L'ADOLESCENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DECELER UN PSYCHO-TRAUMA ET PRISE EN CHARGE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : INFORMER LES PATIENTS SUR LES DOMMAGES LIES AUX SOINS
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PERINATALITE, RELATION MERE ENFANT ET PROBLEMATIQUE DE L'ATTACHEMENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : GENOGRAMME
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : BIENTRAITANCE EN PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET EPUISEMENT PROFESSIONNEL
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : SENSIBILISATION A L'APPROCHE SYSTEMIQUE EN THERAPIES FAMILIALES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ET PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : FORMATIONS BUREAUTIQUES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : LLe marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ANIMER DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES THÉRAPEUTIQUES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : APPROCHE PSYCHOMOTRICE DES TROUBLES DU SPECTRE AUTISTIQUE ET DES TROUBLES ENVAHISSANTS DU DEVELOPPEMENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : COMMENT GERER LES PATIENTS DIFFICILES AUX PERSONNALITES COMPLEXES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LES ETATS LIMITES - PERSONNALITE BORDERLINE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : ETHIQUE ET DECISION DANS LE SOIN
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : ETHNOPSYCHIATRIE : SENSIBILISATION POUR LES PSYCHOLOGUES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : HYPNOSE THERAPEUTIQUE - MODULE 01
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : OPTIMISER LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS PRÉSENTANT UNE PSYCHOSE EMERGENTE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : PRECARITE ET RUPTURE DES PARCOURS DANS LE SOIN
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : REPERAGE ET PRISE EN CHARGE CLINIQUE DU BURN OUT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : PROJET THERAPEUTIQUE PERSONNALISÉ EN PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : PSYCHIATRIE POUR NON SOIGNANTS
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : THERAPIE COMPORTEMENTALE DIALECTIQUE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : TRAVAILLER AVEC UN INTERPRETE - TRAVAILLER EN TANT QU'INTERPRETE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : TRAVAILLER EN EQUIPE MOBILE DE PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : PRISE EN CHARGE DES T.N.D EN C.M.P
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : DEVELOPPEMENT PSYCHO AFFECTIF DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : FORMATION ET CERTIFICATION A LA COTATION ADI-R
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : FORMATION ET CERTIFICATION A LA COTATION ADOS-2
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : LE TROUBLE DU DEFICIT DE L'ATTENTION AVEC OU SANS HYPERACTIVITE (TDA/H)
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : LES BASES DE LA THERAPIE NARRATIVE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : LES TROUBLES DU NEURODEVELOPPEMENT (TND)
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : PASSATION ET INTERPRETATION DES TESTS RORSCHACH
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : PROFIL PSYCHO-EDUCATIF PEP 3
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES PROFESSIONNELS EN PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040

Titre : HABILITES SOCIALES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041

Titre : HARCELEMENT SCOLAIRE, LES REFUS SCOLAIRES ANXIEUX
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042

Titre : LES SOINS A MEDIATION EN SANTE MENTALE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043

Titre : LES THERAPIES BREVES ET OUTILS
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044

Titre : REMEDIATION COGNITIVE : INITIATION
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045

Titre : ANALYSES DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046

Titre : PROGRAMME D'ENTRAINEMENT AUX HABILETES PARENTALES (PEHP)
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047

Titre : PROGRAMME L'ABC DES TSA
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 47

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048

Titre : THERAPIE BREVE ORIENTEE SOLUTIONS
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 48

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049

Titre : REACTUALISER SES CONNAISSANCES EN PSYCHIATRIE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 49

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050

Titre : PRISE EN CHARGE DU PSYCHOTRAUMATISME EN PSYCHOMOTRICITÉ
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 50

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051

Titre : PRISE EN CHARGE DES TROUBLES DU COMPORTEMENT ALIMENTAIRE EN PSYCHOMOTRICITE
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 51

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052

Titre : MAKATON
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 52

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053

Titre : TROUBLES DES CONDUITES ALIMENTAIRES CHEZ L'ENFANT ET L'ADOLESCENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 53

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054

Titre : AUTISME, TROUBLES SENSORIELS ET TROUBLES DU COMPORTEMENT
Description : Voir le contenu du lot au CCTP
Identifiant interne : 54

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès sa notification jusqu'au 30 septembre 2025. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence du contenu et de la méthode pédagogique Formations initiale et continue des intervenants et expertise dans le domaine concerné par la formation Capacité du candidat à proposer une formation labélisée DPC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Numéro d’enregistrement : 26590706300019
Adresse postale : BP 10
Ville : armentières cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : sandie.bonnez@ghtpsy-npdc.fr
Téléphone : +33 320102236
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cd72ea54-e0d1-4d81-a931-7c8e1a8db764 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 13:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00057526-2025
Numéro de publication au JO S : 19/2025
Date de publication : 28/01/2025