Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.

La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus. Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère …

CPV: 55242000 Dienstleistungen in Verbindung mit Ferienwohnungen, 80410000 Verschiedene Unterrichts- und Ausbildungsdienste
Frist:
3. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Vergabestelle:
Ville de Nancy
Vergabenummer:
VDN_2024_040_NJ

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Description : La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus. Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui a pour objectif d’offrir à une diversité de public un espace éducatif complémentaire à l’école, de découverte et de sociabilité. Les modules de renforcement des apprentissages sont fondés sur des actions pédagogiques visant à faire connaître aux mineurs de nouveaux environnements et modes de vie, de nouvelles pratiques et personnes, et à leur permettre de développer, dans le respect de l’altérité, des savoir-faire et savoir-être qui les aideront à se construire comme citoyens actifs.
Identifiant de la procédure : 7e2ffdfd-ea4d-45ef-905d-d5a4585676f8
Identifiant interne : VDN_2024_040_NJ
Principales caractéristiques de la procédure : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.4 Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires : Ce marché donne lieu à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque marché subséquent est un marché ordinaire à Prix Global et Forfaitaire, sauf mention contraire dans ledit marché subséquent. Chaque accord-cadre est attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques. Ce marché fait partie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés selon les dispositions des articles L.2123-1 3° du code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité d’une reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 1° du code de la commande publique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjours dans le Grand Est
Description : Séjours dans le Grand Est
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il s'agit d'un marché renouvelable tacitement, trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Description : Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il s'agit d'un marché renouvelable tacitement, trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séjours en Corse et à l'étranger
Description : Séjours en Corse et à l'étranger
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il s'agit d'un marché renouvelable tacitement, trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement : 21540395700016
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone : 0383853000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14667ee1-0a32-4d89-94f4-1302ea6f7adf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/02/2025 15:35 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00089281-2025
Numéro de publication au JO S : 28/2025
Date de publication : 10/02/2025