Ordonnancement, Pilotage, Coordination pour l'extension et la restructuration de l'EHPAD Résidence du Pays Capdenacois (12)

La mission d'OPC porte sur les travaux relatif à l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidence du Pays Capdenacois regroupe depuis 2041, deux établissements situés respectivement à Capdenac-Gare et Asprières. La capacité actuelle de l'établissement est globalement de 135 lits et 25 places de SSIAD répartis comme suit : …

CPV: 71521000 Baustellenüberwachung
Ausführungsort:
Ordonnancement, Pilotage, Coordination pour l'extension et la restructuration de l'EHPAD Résidence du Pays Capdenacois (12)
Vergabestelle:
SEM ARAC OCCITANIE
Vergabenummer:
3413-PI-OPC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM ARAC OCCITANIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Ordonnancement, Pilotage, Coordination pour l'extension et la restructuration de l'EHPAD Résidence du Pays Capdenacois (12)
Description : La mission d'OPC porte sur les travaux relatif à l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidence du Pays Capdenacois regroupe depuis 2041, deux établissements situés respectivement à Capdenac-Gare et Asprières. La capacité actuelle de l'établissement est globalement de 135 lits et 25 places de SSIAD répartis comme suit : - EHPAD « Le Gai Logis » à Capdenac-Gare : 70 lits et 25 places de SSIAD, - EHPAD « Bel Air » à Asprières : 65 lits. L'OPC interviendra au cours des phases suivantes : phase de conception du maître d'oeuvre, phase de préparation du chantier, phase d'exécution des travaux, phase de réception des travaux et de parfait achèvement. Les travaux sont évalués à ce jour à environ 12 800 000.00 euro(s) HT et comportent à titre prévisionnel 15 à 20 lots séparés. Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993)
Identifiant de la procédure : 1f8ece21-8922-48d4-b143-58b9bfe55799
Identifiant interne : 3413-PI-OPC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Ordonnancement, Pilotage, Coordination pour l'extension et la restructuration de l'EHPAD Résidence du Pays Capdenacois (12)
Description : La mission d'OPC porte sur les travaux relatif à l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidence du Pays Capdenacois regroupe depuis 2041, deux établissements situés respectivement à Capdenac-Gare et Asprières. La capacité actuelle de l'établissement est globalement de 135 lits et 25 places de SSIAD répartis comme suit : - EHPAD « Le Gai Logis » à Capdenac-Gare : 70 lits et 25 places de SSIAD, - EHPAD « Bel Air » à Asprières : 65 lits. L'OPC interviendra au cours des phases suivantes : phase de conception du maître d'oeuvre, phase de préparation du chantier, phase d'exécution des travaux, phase de réception des travaux et de parfait achèvement. Les travaux sont évalués à ce jour à environ 12 800 000.00 euro(s) HT et comportent à titre prévisionnel 15 à 20 lots séparés. Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993)
Identifiant interne : S-PF-1515967

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'offre sur la base de la méthodologie et de l'organisation proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; -Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; -Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM ARAC OCCITANIE -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 88 540 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOC ARCHITECTURE JEAN IS LLOP
Offre :
Identifiant de l’offre : SOC ARCHITECTURE JEAN IS LLOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 88 540 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M25002e
Titre : Ordonnancement, Pilotage, Coordination pour l'extension et la restructuration de l'Ehpad Résidence du Pays Capdenacois (12)
Date de conclusion du marché : 14/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CA5EB309-EF6A-055C-F2158406B2C0868A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEM ARAC OCCITANIE
Numéro d’enregistrement : 81693
Adresse postale : agissant au nom et pour le compte de l'Ehpad Résidence du Pays Capdenocois 117 rue des Etats Généraux - Cs 19536
Ville : Montpellier
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : ARAC OUEST
Adresse électronique : contact@arac-occitanie.fr
Téléphone : 0499524524
Télécopieur : 0499524525
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEM ARAC OCCITANIE
Numéro d’enregistrement : 1770535
Adresse postale : 117 rue des Etats Généraux
Ville : Montpellier
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@arac-occitanie.fr
Téléphone : 0499524524
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : CA5EB33F-C6EA-DC86-5C6AA1A3254B3476
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOC ARCHITECTURE JEAN IS LLOP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1515967-1-0-1
Adresse postale : Rue Du Chateau
Ville : Lombers
Code postal : 81120
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@llopsarl.fr
Téléphone : 0563556837
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2b16020b-aba5-4072-add1-295434915de0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 17:54 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00066193-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025