Mission de maîtrise d'oeuvre : aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat

Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et …

CPV: 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden, 71223000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei raumbildenden Ausbauten
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Mission de maîtrise d'oeuvre : aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat
Vergabestelle:
Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian
Vergabenummer:
01-2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre : aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat
Identifiant de la procédure : ebed5cb4-bea2-4f30-b4cb-cb9defb72249
Identifiant interne : 01-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre : aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site du moulin du Surgié avec création de la maison de la rivière du Célé et locaux administratifs du syndicat
Identifiant interne : S-PF-38447

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : mission ordonnancement, pilotage et coordination

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Durée : 29 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : se référer au réglement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se référer au réglement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se référer au réglement de consultation
Critère :
Type : Autre
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : se référer au réglement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EBCE0453-F694-90D9-BDED2CC7F755D92C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian
Numéro d’enregistrement : 1345
Adresse postale : 2 bis avenue d'Aurillac
Ville : Figeac
Code postal : 46100
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : LABORIE Bernard
Adresse électronique : riviere@celelotmedian.com
Téléphone : 0565114765
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : EBCE0474-D978-BCEE-A153220BBFCAB1F8
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0cf84d3a-cce6-4c5f-84e5-2f1bf25ea9f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 10:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00054036-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025