MARCHE DE TRAVAUX CREATION ET REHABILITATION D UNE CRECHE A LIGNY LE CHATEL (89)

Les travaux de réhabilitation et l'extension d'un ancien bâtiment de La Poste pour la création d'une crèche sur la commune de Ligny-Le-Châtel (89144). Le site de l'ancienne Poste sur la commune de Ligny-le-Châtel a été retenu pour l'implantation du futur site des " Petits Sereins ". La description des travaux …

CPV: 45000000 Bauarbeiten, 45111100 Abbrucharbeiten, 45233228 Oberflächenbeschichtungsarbeiten, 45261000 Errichtung von Dachstühlen sowie Dachdeckarbeiten und zugehörige Arbeiten, 45310000 Installation von elektrischen Leitungen, 45311200 Elektroinstallationsarbeiten, 45315000 Heizungs- und sonstige Elektroinstallationen in Gebäuden, 45317000 Sonstige Elektroinstallationsarbeiten, 45320000 Abdichtungs- und Dämmarbeiten, 45330000 Installateurarbeiten, 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 45420000 Bautischlerei-Einbauarbeiten, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45421146 Einbau von abgehängten Decken, 45422000 Zimmer- und Tischlerarbeiten, 45422100 Holzarbeiten, 45431000 Boden- und Fliesenarbeiten, 45442100 Anstricharbeiten
Frist:
25. Februar 2025 18:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
MARCHE DE TRAVAUX CREATION ET REHABILITATION D UNE CRECHE A LIGNY LE CHATEL (89)
Vergabestelle:
CC Chablis, Villages et Terroirs
Vergabenummer:
2025-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC Chablis, Villages et Terroirs
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE TRAVAUX CREATION ET REHABILITATION D UNE CRECHE A LIGNY LE CHATEL (89)
Description : Les travaux de réhabilitation et l'extension d'un ancien bâtiment de La Poste pour la création d'une crèche sur la commune de Ligny-Le-Châtel (89144). Le site de l'ancienne Poste sur la commune de Ligny-le-Châtel a été retenu pour l'implantation du futur site des " Petits Sereins ". La description des travaux à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Particulières (C.C.T.P.) Le projet est entièrement défini par l'intermédiaire du maître d'oeuvre dans les annexes mises en ligne. A titre prévisionnel les travaux devront démarrer à l'issue du premier trimestre 2025.
Identifiant de la procédure : f7e4310e-f58b-488e-8f8e-1af5adb14e67
Identifiant interne : 2025-001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Marché de travaux de création et de réhabilitation d'une crèche à Ligny-le-Châtel procédure adaptée

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD
Description : VRD
Identifiant interne : lot n°01 VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GROS OEUVRE DEMOLITION
Description : GROS OEUVRE DEMOLITION détail dans CCTP
Identifiant interne : lot n°2 GROS OEUVRE/DEMOLITION

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHARPENTE BOIS COUVERTURE
Description : CHARPENTE BOIS COUVERTURE détail dans CCTP
Identifiant interne : lot n°3 CHARPENTE BOIS/COUVERTURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MENUISERIE EXT.METAL
Description : MENUISERIE EXT.METAL détail dans CCTP
Identifiant interne : lot n°4 MENUISERIE EXT.METAL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PLATRERIE ISOLATION FAUX PLAFONDS
Description : détail dans le CCTP
Identifiant interne : lot n°5 PLATRERIE ISOLATION/FAUX PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MENUISERIE INTERIEURE
Description : menuiserie intérieure détail dans CCTP
Identifiant interne : lot n°6 MENUISERIE INTERIEURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CARRELAGE FAIENCE
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : lot n°7 CARRELAGE FAIENCE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PEINTURE SOLS SOUPLES
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : Lot n°8 PEINTURE - SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ELECTRICITE CFO CFA
Description : Détail dans CCTP
Identifiant interne : Lot n°9 A ELECTRICITE CFO/CFA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : 9B ELECTRICITE PHOTOVOLATAIQUE
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : LOT 9B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Détail dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans le RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MONTE CHARGE
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : 11 MONTE CHARGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : EQUIPEMENT DE CUISINE
Description : détail dans CCTP
Identifiant interne : 12 EQUIPEMENT DE CUISINE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 04/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères d'analyse se trouvent dans le RC
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : détail dans RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : détail dans RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/02/2025 18:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Chablis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Chablis, Villages et Terroirs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC Chablis, Villages et Terroirs
Numéro d’enregistrement : 20006708000081
Adresse postale : 2 rue du Serein
Ville : Chablis
Code postal : 89800
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : finances@3cvt.fr
Adresse électronique : contact@3cvt.fr
Téléphone : 0386189116
Adresse internet : https://WWW.3cvt.fr
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059
Adresse postale : 22 rue d assas
Ville : dijon
Code postal : 21 000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8dff41b-a4a7-41ac-8c9f-1a9726c024fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 23:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00051859-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025