Marché de fournitures ayant pour objet l’achat, l’entretien et la réparation de machines de nettoyage.

Marché de fournitures ayant pour objet l’achat de machines de nettoyage. Le marché comprend également les demandes connexes suivantes : - Entretien et réparation des machines - Remplacement de pièces Marché de fournitures ayant pour objet l’achat de machines de nettoyage. Le marché comprend également les demandes connexes suivantes : …

CPV: 39713410 Bodenreinigungsmaschinen
Frist:
6. März 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Marché de fournitures ayant pour objet l’achat, l’entretien et la réparation de machines de nettoyage.
Vergabestelle:
Ville de Charleroi
Vergabenummer:
2024-43

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Charleroi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures ayant pour objet l’achat, l’entretien et la réparation de machines de nettoyage.
Description : Marché de fournitures ayant pour objet l’achat de machines de nettoyage. Le marché comprend également les demandes connexes suivantes : - Entretien et réparation des machines - Remplacement de pièces
Identifiant de la procédure : 98b3bdfb-bfe4-4383-9d9f-20f37f0b53e7
Identifiant interne : 2024-43
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Volet relatif à l’achat et la livraison des machines : Le présent marché prend cours le premier jour de calendrier qui suit le jour de la notification du marché et est conclu pour une période de 4 ans. La livraison des fournitures prévues au présent cahier spécial des charges doit, dans tous les cas, être terminée dans les délais prévus. Le délai d’exécution de chaque commande sera de : - Pour la livraison des machines de 30 jours ouvrables commençant à courir le lendemain de la date d’envoi du bon de commande. Volet relatif à l’entretien, la réparation et le remplacement de pièces : Ces demandes connexes devront être assurées pendant une durée de quatre (4) ans à partir de la date de réception provisoire des machines de nettoyage par le Pouvoir Adjudicateur (Ville de Charleroi - Hôtel de Ville, Place Charles II 14-15 à 6000 Charleroi). Cette durée est motivée par la durée de vie des machines de nettoyage ainsi que par la durée de leur amortissement. Le délai d’exécution de chaque commande sera de : - Pour l’entretien, la réparation des machines et le remplacement des pièces de 3 jours ouvrables commençant à courir le lendemain de la date d’envoi du bon de commande.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Il est renvoyé aux articles 67 à 70 et 73 de la loi du 17 juin 2016 ainsi qu'aux dispositions du cahier spécial des charges relatives aux motifs d'exclusion. Il est fait application du DUME dans le cadre duprésent marché.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024-43 - 1
Description : Marché de fournitures ayant pour objet l’achat de machines de nettoyage. Le marché comprend également les demandes connexes suivantes : - Entretien et réparation des machines - Remplacement de pièces
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Options :
Description des options : Aucune option n’est autorisée dans le présent marché. Les options libres sont interdites

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera exécuté sur base de commandes partielles, c'est-à-dire au fur et à mesure des besoins. Ces commandes partielles seront réalisées sans que le pouvoir adjudicateur ait à justifier leur quantité ou leur fréquence. Aucune quantité minimale n'est garantie. S’agissant des quantités maximales, elles correspondent à 400.000€ HTVA.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global pour les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire.
Description : Est considérée comme suffisant le niveau d’exigence suivant : - 75.000€/an au minimum.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix, déterminée sur base du montant total de l’inventaire, remises déduites.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/03/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours et 60 jours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Charleroi
Numéro d’enregistrement : 0207310774_558
Adresse postale : Place Vauban 14-15
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : julia.niset@charleroi.be
Téléphone : +32 71865551
Adresse internet : http://www.charleroi.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Ville : Bruxelles rue de la science 33
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : 022349470
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 801a8eda-fd0f-447e-b7fc-d4b954646ae1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 29/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066339-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025