Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT

Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE Lot 2 - ELBEUF Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS Lot 5 - …

CPV: 42520000 Lüftungsvorrichtungen, 44600000 Tanks, Sammelbehälter und Container; Heizkörper und Heizkessel für Zentralheizungen, 44621221 Teile von Heizkesseln für Zentralheizungen, 44620000 Heizkörper und Heizkessel sowie Zubehör für Zentralheizungen, 44621000 Heizkörper und Heizkessel, 44621200 Heizkessel, 44621210 Boiler, 44621220 Heizkessel für Zentralheizungen, 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 45331210 Installation von Lüftungsanlagen, 50531100 Reparatur und Wartung von Kesseln, 71315410 Belüftungssysteminspektion, 71321400 Beratung im Bereich Belüftung
Ausführungsort:
Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Vergabestelle:
SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Vergabenummer:
M2413

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Description : Marché d'entretien des installations de chauffage/ECS individuelles et VMC du patrimoine d'EBS HABITAT
Identifiant de la procédure : 435df10a-ebba-4408-8769-796133223cb4
Avis précédent : da455e4a-b6f6-45c9-b961-6b642acadef5-02
Identifiant interne : M2413
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Titre : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Description : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Identifiant interne : M2413 LOTS 1-2-3-4-5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE
Description : Lot 1 - CAUDEBEC LES ELBEUF/SAINT PIERRE LES ELBEUF/CRIQUEBEUF SUR SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - ELBEUF
Description : Lot 2 - ELBEUF
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON
Description : Lot 3 - FRENEUSE/SAINT AUBIN LES ELBEUF/CLEON
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS
Description : Lot 4 - BOSC ROUMOIS/GRAND BOURGTHEROULDE/SAINT PIERRE DU BOSGUERARD/SAINT PIERRE DES FLEURS
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - MOULINEAUX/LA BOUILLE/SOTTEVILLE LES ROUEN/NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Description : Lot 5 - MOULINEAUX/LA BOUILLE/SOTTEVILLE LES ROUEN/NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44620000 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621000 Radiateurs et chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44600000 Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621221 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621220 Chaudières pour chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621210 Chaudières à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 263 682,28 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JV SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JV SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : GLO-0001
Valeur de l'offre : 263 682,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2413 LOTS 1-2-3-4-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 08575081800024
Adresse postale : 4 cours Carnot
Ville : Elbeuf
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : consultation@ebshabitat.fr
Téléphone : +33969392945
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JV SERVICES
Numéro d’enregistrement : 47869513300049
Ville : VAL DE REUIL
Code postal : 27100
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 33235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b637daae-37a6-4d04-88a4-fd49182a3773 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 08:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008730-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025