Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac

La présentation consultation est un marché alloti ayant pour objet de confier au titulaire de chaque lot des prestations de services d'assurances pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances dommages aux biens pour le musée du quai …

CPV: 66510000 Versicherungen, 66515000 Schaden- oder Verlustversicherungen, 66515200 Vermögensversicherungen, 66516000 Haftpflichtversicherungen
Ausführungsort:
Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Vergabestelle:
Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Vergabenummer:
2024-MQB-03231-MA-00-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Description : La présentation consultation est un marché alloti ayant pour objet de confier au titulaire de chaque lot des prestations de services d'assurances pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant de la procédure : 9e9a259a-74bb-483d-9d5e-2d54279bfaef
Avis précédent : ca796325-59c7-4580-811c-752a8c28b42e-01
Identifiant interne : 2024-MQB-03231-MA-00-00
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 448 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dommages aux biens
Description : Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances dommages aux biens pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant interne : 2024-MQB-03231-MA-00-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est conclu pour une durée de douze (12). Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Ce lot n°1 a été attribué pour un montant forfaitaire annuel de 153 703,93 Euros TTC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 2 : Tarification (notée sur 40/100) : Note du candidat = (Offre la plus basse / offre du candidat analysé) x 40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Responsabilité civile
Description : Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances responsabilité civile pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant interne : 2024-MQB-03232-MA-00-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est conclu pour une durée de douze (12). Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Ce lot n°2 a été attribué pour un montant forfaitaire annuel de 19 555,21 Euros TTC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 2 : Tarification (notée sur 40/100) : Note du candidat = (Offre la plus basse / offre du candidat analysé) x 40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Assistance et rapatriement
Description : Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances d'assistance et de rapatriement pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant interne : 2024-MQB-03233-MA-00-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est conclu pour une durée de douze (12). Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Ce lot n°3 a été attribué pour un montant forfaitaire annuel de 2300,95 Euros TTC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 2 : Tarification (notée sur 40/100) : Note du candidat = (Offre la plus basse / offre du candidat analysé) x 40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Cyber-risques
Description : Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances cyber-risques pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant interne : 2024-MQB-03234-MA-00-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est conclu pour une durée de douze (12). Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Ce lot n°4 a été attribué pour un montant forfaitaire annuel de 5 087,97 Euros TTC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 2 : Tarification (notée sur 40/100) : Note du candidat = (Offre la plus basse / offre du candidat analysé) x 40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 180 648,06 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement lot 1
Chef de file du soumissionnaire : SARRE ET MOSELLE
Nom officiel : CHUBB ALBINGIA CHUBB
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAIF
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2024
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement lot 3
Chef de file du soumissionnaire : SARRE ET MOSELLE
Nom officiel : CHUBB CHUBB
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement lot 4
Chef de file du soumissionnaire : SARRE ET MOSELLE
Nom officiel : DATTAK WAKAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2024
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d’enregistrement : 18009214000037
Adresse postale : 222, rue de l'Université CS60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique et des achats
Adresse électronique : marches-publics@quaibranly.fr
Téléphone : 0156617000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris cedex 4
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARRE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement : 30157314300023
Adresse postale : 17 AVENUE POINCARE
Ville : SARREBOURG
Code postal : 57400
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CHUBB
Numéro d’enregistrement : 45032737400176
Adresse postale : TOUR CARPE DIEM ESPLANADE NORD 31 PL DES COROLLES
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ALBINGIA
Numéro d’enregistrement : 42936930900043
Adresse postale : 109/111 Rue Victor Hugo
Ville : LEVALLOIS PERRET
Code postal : 92532
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DATTAK
Numéro d’enregistrement : 90785781700015
Adresse postale : 65 boulevard Lannes
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : WAKAM
Numéro d’enregistrement : 56211708500034
Adresse postale : 120-122 rue Réaumur
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MAIF
Numéro d’enregistrement : 775 709 702 01646
Adresse postale : 200 avenue Salvador Allende
Ville : NIORT CEDEX 9
Code postal : 79038
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 69a61228-1730-4751-8dd4-7836211afdcc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 18:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00023233-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025