Maintenance préventive et curative des équipements des restaurants, des cafétérias universitaires gérés par le Crous de Toulouse-Occitanie.

Réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements des restaurants, des cafétérias universitaires gérés par le Crous de Toulouse-Occitanie. Froid déporté* Zone Toulouse CENTRE Froid déporté* Zone MIRAIL, BLAGNAC, ENVT Froid déporté* Zone INP : ENSAT, LABEGE, ENSEEIHT Froid déporté* Zone RUMED, MFJA, INSPE Froid déporté* Zone THEOREME, …

CPV: 50883000 Reparatur und Wartung von Verpflegungseinrichtungen
Frist:
13. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Maintenance préventive et curative des équipements des restaurants, des cafétérias universitaires gérés par le Crous de Toulouse-Occitanie.
Vergabestelle:
Crous de Toulouse-Occitanie
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Crous de Toulouse-Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements des restaurants, des cafétérias universitaires gérés par le Crous de Toulouse-Occitanie.
Description : Réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements des restaurants, des cafétérias universitaires gérés par le Crous de Toulouse-Occitanie.
Identifiant de la procédure : 615d69ca-740e-4d61-b038-aa09c0e09b1e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58 rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Froid déporté* Zone Toulouse CENTRE
Description : Froid déporté* Zone Toulouse CENTRE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Froid déporté* Zone MIRAIL, BLAGNAC, ENVT
Description : Froid déporté* Zone MIRAIL, BLAGNAC, ENVT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Froid déporté* Zone INP : ENSAT, LABEGE, ENSEEIHT
Description : Froid déporté* Zone INP : ENSAT, LABEGE, ENSEEIHT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Froid déporté* Zone RUMED, MFJA, INSPE
Description : Froid déporté* Zone RUMED, MFJA, INSPE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Froid déporté* Zone THEOREME, ESPLANADE, LES OLIVIERS
Description : Froid déporté* Zone THEOREME, ESPLANADE, LES OLIVIERS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Froid déporté* Zone CANAL, INSA
Description : Froid déporté* Zone CANAL, INSA
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Froid déporté* Zone ALBI, CASTRES
Description : Froid déporté* Zone ALBI, CASTRES
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Froid déporté* Zone TARBES, AUCH
Description : Froid déporté* Zone TARBES, AUCH
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Froid déporté* Zone FIGEAC
Description : Froid déporté* Zone FIGEAC
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone TOULOUSE CENTRE
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone TOULOUSE CENTRE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone MIRAIL, BLAGNAC, ENVT
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone MIRAIL, BLAGNAC, ENVT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone INP : ENSAT, LABEGE, ENSEEIHT
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone INP : ENSAT, LABEGE, ENSEEIHT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés RUMED, MFJA, INSPE
Description : Equipements de cuisine et groupes logés RUMED, MFJA, INSPE
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone THEOREME, ESPLANADE, OLIVIERS
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone THEOREME, ESPLANADE, OLIVIERS
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone CANAL, INSA
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone CANAL, INSA
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone ALBI, CASTRES
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone ALBI, CASTRES
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone TARBES, AUCH
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone TARBES, AUCH
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Equipements de cuisine et groupes logés Zone FIGEAC
Description : Equipements de cuisine et groupes logés Zone FIGEAC
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58, rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Crous de Toulouse-Occitanie
Organisation qui traite les offres : Crous de Toulouse-Occitanie

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Crous de Toulouse-Occitanie
Numéro d’enregistrement : 18310007200259
Adresse postale : 58 rue du Taur
Ville : Toulouse
Code postal : 31070
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : DCPAJ
Téléphone : 05 61 12 54 54
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 97316f66-9ee8-4624-988b-59fac5c8d1e0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00026083-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025