Maintenance et fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés pour équipements de marque MEDIPREMA

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels de néonatologie de marque MEDIPREMA et autres marques distribuées par MEDIPREMA installés dans …

CPV: 33100000 Medizinische Geräte, 50421000 Reparatur und Wartung von medizinischen Einrichtungen
Ausführungsort:
Maintenance et fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés pour équipements de marque MEDIPREMA
Vergabestelle:
ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Vergabenummer:
2023-0496

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés pour équipements de marque MEDIPREMA
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels de néonatologie de marque MEDIPREMA et autres marques distribuées par MEDIPREMA installés dans les différents sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille
Identifiant de la procédure : 0f1e24c6-b7c4-41d9-b52a-0c536ffeef72
Identifiant interne : 2023-0496
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T, maximum sur la durée totale du marché. Le marché a été notifié le 26-09-2024. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maintenance et fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés pour équipements de marque MEDIPREMA
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels de néonatologie de marque MEDIPREMA et autres marques distribuées par MEDIPREMA installés dans les différents sites de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille
Identifiant interne : F-PF-1333651

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conformité technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 99
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le présent marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour des raisons tenant aux droits d'exclusivité, en application des articles L2122-1 et R2122-3 3 au code de la commande publique. La société Mediprema atteste être le fabricant et le distributeur des appareils médicaux, des accessoires consommables et pièces détachés exclusif Mediprema. La société a aussi l'exclusivité des prestations associés de maintenance

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDIREMA
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDIREMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 241562
Titre : Maintenance et fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés pour équipements de marque Mediprema
Date de conclusion du marché : 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F9AC8818-CC9F-498D-EAA6445B73D034AF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 65060
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13292
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondance@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F9AC883B-C8E8-C521-0FB0BFD22A812D01
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F9AC8863-AC13-CF3C-4E4DF0AEA487F39C
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MEDIREMA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1333651-1-0-1
Adresse postale : Za Node Park Touraine - 470 Rue Gilles de Gennes - Bp 8
Ville : Tauxigny
Code postal : 37310
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Téléphone : 0247282386
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b3e19d4a-6fcd-427c-9edf-0d8930e20ce1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 15:57 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00068774-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025