Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes

Montant min. : 7 000.00 euro(s) HT / an Montant max. : 50 000.00 euro(s) HT / an Montant min. : 7 000.00 euro(s) HT / an Montant max. : 50 000.00 euro(s) HT / an

CPV: 50324200 Vorbeugende Wartung, 42416000 Aufzüge, Schrägaufzüge, Hebezeuge, Rolltreppen und Rollsteige, 50750000 Wartung von Aufzugsanlagen
Ausführungsort:
Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes
Vergabestelle:
Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Vergabenummer:
24044

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'EPAGNY METZ-TESSY

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes
Description : Montant min. : 7 000.00 euro(s) HT / an Montant max. : 50 000.00 euro(s) HT / an
Identifiant de la procédure : 90ea1246-f0f0-4e4b-a0e5-bd58f9823c8e
Identifiant interne : 24044
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la commune d'Epagny Metz-Tessy
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes
Description : Montant min. : 7 000.00 euro(s) HT / an Montant max. : 50 000.00 euro(s) HT / an
Identifiant interne : S-PA-68548

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la commune d'Epagny Metz-Tessy
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Le marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2014/24/Ue. Il a, par conséquent, été passé selon une procédure adaptée pour laquelle la publication préalable d'un avis au Joue n'est pas obligatoire

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TK ELEVATOR FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24044
Titre : Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8E8C5299-B00F-8A34-D59B3EB06A922FE9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d’enregistrement : 2392
Adresse postale : 143 rue de la République
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DAVIET Roland
Adresse électronique : marches@epagnymetztessy.fr
Téléphone : 0450220471
Profil de l’acheteur : https://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 8E8C52BA-01DF-85BE-68A2CCD48CEFDC59
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68548-1-0-1
Adresse postale : 20 Rue Francois Cevert
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : smp.cso@tkelevator.com
Téléphone : 09 70 80 93 32
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6eef6abe-b73f-4fa2-810e-672df6615201 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 03/03/2025 09:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00140746-2025
Numéro de publication au JO S : 44/2025
Date de publication : 04/03/2025