Location d'autocars, de véhicules 9 places maximum avec ou sans chauffeurs

Location d'autocars, de véhicules 9 places maximum avec ou sans chauffeurs Location d'autocars type transport scolaire - confort standard sans chauffeur Location de véhicules type transport scolaire / confort standard / diverses capacités Location d'autocars type tourisme et grand tourisme - confort supérieur et diverses capacités Location de véhicules de …

CPV: 60170000 Vermietung von Fahrzeugen zur Personenbeförderung mit Fahrer, 34121000 Busse, 60172000 Vermietung von Bussen und Reisebussen mit Fahrer, 34121500 Reisebusse, 34114400 Kleinbusse
Ausführungsort:
Location d'autocars, de véhicules 9 places maximum avec ou sans chauffeurs
Vergabestelle:
Ville de Sevran
Vergabenummer:
SE24011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Sevran
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location d'autocars, de véhicules 9 places maximum avec ou sans chauffeurs
Description : Location d'autocars, de véhicules 9 places maximum avec ou sans chauffeurs
Identifiant de la procédure : eb126ee4-f3b4-4bc6-bd14-613d869c1802
Identifiant interne : SE24011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 840 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : n°1 : Location d'autocars type transport scolaire - confort standard sans chauffeur
Description : Location d'autocars type transport scolaire - confort standard sans chauffeur
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121500 Autocars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 4 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 588957-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : vILLE DE sEVRAN -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : n°2 : Location de véhicules type transport scolaire / confort standard / diverses capacités
Description : Location de véhicules type transport scolaire / confort standard / diverses capacités
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 42 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 4 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 588957-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : vILLE DE sEVRAN -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : n°3 : Location d'autocars type tourisme et grand tourisme - confort supérieur et diverses capacités
Description : Location d'autocars type tourisme et grand tourisme - confort supérieur et diverses capacités
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 42 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 4 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 588957-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : vILLE DE sEVRAN -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : n°4 : Location de véhicules de 9 places maximum sans chauffeur
Description : Location de véhicules de 9 places maximum sans chauffeur
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 42 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 4 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 588957-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : vILLE DE sEVRAN -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3091D05E-C451-3F0A-BD7A0C8E12D4B5BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Sevran
Numéro d’enregistrement : 83579
Adresse postale : 28, avenue du Général Leclerc
Ville : Sevran
Code postal : 93270
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : BLANCHET Stéphane
Adresse électronique : marches-publics@ville-sevran.fr
Téléphone : 0149365234
Adresse internet : https://ville-sevran.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : vILLE DE sEVRAN
Numéro d’enregistrement : 1800988
Adresse postale : 28, avenue du Générales Leclerc
Ville : Sevran
Code postal : 93270
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Services Marchés Publics
Adresse électronique : marches-publics@ville-sevran.fr
Téléphone : 0149365234
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 3091D0AA-D843-F96C-425A1ED20BAE3920
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14e0ca6d-93b3-43fd-8bd8-86f04e47aa6f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/02/2025 16:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00080553-2025
Numéro de publication au JO S : 26/2025
Date de publication : 06/02/2025