Location d'autocars avec chauffeur pour la ville de Maisons-Laffitte. Les autocars serviront pour le transport d'enfants, d'adolescents et d'adultes de jour comme de nuit.

Location d'autocars avec chauffeur pour la ville de Maisons-Laffitte. Transports effectués par des autocars de petite capacité (jusqu'à 54 places). Transports effectués par des autocars de grande capacité (55 places et plus).

CPV: 60172000 Vermietung von Bussen und Reisebussen mit Fahrer
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Location d'autocars avec chauffeur pour la ville de Maisons-Laffitte. Les autocars serviront pour le transport d'enfants, d'adolescents et d'adultes de jour comme de nuit.
Vergabestelle:
Mairie de Maisons-Laffitte
Vergabenummer:
25SCO01-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Maisons-Laffitte
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location d'autocars avec chauffeur pour la ville de Maisons-Laffitte. Les autocars serviront pour le transport d'enfants, d'adolescents et d'adultes de jour comme de nuit.
Description : Location d'autocars avec chauffeur pour la ville de Maisons-Laffitte.
Identifiant de la procédure : 106ee03b-367b-4aaa-af94-72cf18fad563
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports effectués par des autocars de petite capacité (jusqu'à 54 places).
Description : Transports effectués par des autocars de petite capacité (jusqu'à 54 places).
Identifiant interne : 25SCO01-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an reconductible 3 fois (modalités dans l'AE). Montant mini annuel : 0 euros montant maxi annuel : 70 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports effectués par des autocars de grande capacité (55 places et plus).
Description : Transports effectués par des autocars de grande capacité (55 places et plus).
Identifiant interne : 25SCO01-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an reconductible 3 fois (modalités dans l'AE). Montant mini annuel : 0 euros montant maxi annuel : 60 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Maisons-Laffitte
Numéro d’enregistrement : 21780358400010
Adresse postale : 48 avenue Longueil
Ville : Maisons-laffitte
Code postal : 78600
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : SACP
Adresse électronique : achats@maisonslaffitte.fr
Téléphone : +33134931243
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=901020&orgA cronyme=d7f
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Versailles
Numéro d’enregistrement : 25SCO01
Adresse postale : 56 avenue de St Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 55ceb0f7-162d-40b1-8c04-b4093e7f570c - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00053586-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025