Le Système d'acquisition dynamique : Acquisition, location et maintenance de véhicules neufs ou d'occasion.

Le Système d'acquisition dynamique : Acquisition, location et maintenance de véhicules neufs ou d'occasion. Véhicule particulier toutes énergies neuf ou d'occasion Véhicule léger utilitaire toutes énergies neuf ou d'occasion Véhicule spécifique (transport de personnes, Minibus, TMPR, 4x4,fourgonnettes…) neuf ou d'occasion Entretien (maintenance préventive et curative des véhicules)

CPV: 34100000 Kraftfahrzeuge, 34110000 Personenkraftwagen, 34114000 Spezialfahrzeuge, 34115200 Kraftfahrzeuge für den Transport von weniger als 10 Personen, 34115300 Transportfahrzeuge, gebraucht, 34136000 Lieferwagen, 34136100 Leichtlastwagen, 34144000 Kraftfahrzeuge für besondere Zwecke, 34144700 Nutzfahrzeuge, 34144900 Elektrofahrzeuge, 50113200 Wartung von Bussen, 50100000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste für Fahrzeuge und zugehörige Ausrüstungen, 50110000 Reparatur und Wartung von Kraftfahrzeugen und zugehörigen Ausrüstungen, 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen, 50114200 Wartung von Lastwagen
Ausführungsort:
Le Système d'acquisition dynamique : Acquisition, location et maintenance de véhicules neufs ou d'occasion.
Vergabestelle:
GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marchés)
Vergabenummer:
2400072

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marchés)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le Système d'acquisition dynamique : Acquisition, location et maintenance de véhicules neufs ou d'occasion.
Description : Le Système d'acquisition dynamique : Acquisition, location et maintenance de véhicules neufs ou d'occasion.
Identifiant de la procédure : e2e53b8e-703c-4719-9576-e7a863ad7cdc
Identifiant interne : 2400072
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136000 Fourgons intégrés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114200 Services d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50113200 Services d'entretien d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les spécifications techniques de chaque véhicule et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment : En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché En cas de modification de l'estimation du montant global du SAD En cas de modification non substantielle d'une catégorie. L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée). Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicule particulier toutes énergies neuf ou d'occasion
Description : Véhicule particulier toutes énergies neuf ou d'occasion
Identifiant interne : Catégorie 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Date de fin de durée : 23/03/2033

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Au regard du principe de continuité du service public, il est spécifié qu'en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre le GHT et le Titulaire du marché ne peuvent être invoquées par ce dernier comme cause d'arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer. En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique (Ville de Basse Terre). Tribunal administratif de Basse Terre, 6 rue Victor Hugues, 97100 Basse Terre, Téléphone : +33 5 90 81 45 38 Télécopie : +33 5 90 81 96 70 Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Véhicule léger utilitaire toutes énergies neuf ou d'occasion
Description : Véhicule léger utilitaire toutes énergies neuf ou d'occasion
Identifiant interne : Catégorie 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Date de fin de durée : 23/03/2033

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Au regard du principe de continuité du service public, il est spécifié qu'en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre le GHT et le Titulaire du marché ne peuvent être invoquées par ce dernier comme cause d'arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer. En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique (Ville de Basse Terre). Tribunal administratif de Basse Terre, 6 rue Victor Hugues, 97100 Basse Terre, Téléphone : +33 5 90 81 45 38 Télécopie : +33 5 90 81 96 70 Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Véhicule spécifique (transport de personnes, Minibus, TMPR, 4x4,fourgonnettes…) neuf ou d'occasion
Description : Véhicule spécifique (transport de personnes, Minibus, TMPR, 4x4,fourgonnettes…) neuf ou d'occasion
Identifiant interne : Catégorie 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Date de fin de durée : 23/03/2033

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Au regard du principe de continuité du service public, il est spécifié qu'en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre le GHT et le Titulaire du marché ne peuvent être invoquées par ce dernier comme cause d'arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer. En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique (Ville de Basse Terre). Tribunal administratif de Basse Terre, 6 rue Victor Hugues, 97100 Basse Terre, Téléphone : +33 5 90 81 45 38 Télécopie : +33 5 90 81 96 70 Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien (maintenance préventive et curative des véhicules)
Description : Entretien (maintenance préventive et curative des véhicules)
Identifiant interne : Catégorie 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Date de fin de durée : 23/03/2033

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Au regard du principe de continuité du service public, il est spécifié qu'en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre le GHT et le Titulaire du marché ne peuvent être invoquées par ce dernier comme cause d'arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer. En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique (Ville de Basse Terre). Tribunal administratif de Basse Terre, 6 rue Victor Hugues, 97100 Basse Terre, Téléphone : +33 5 90 81 45 38 Télécopie : +33 5 90 81 96 70 Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marchés)
Numéro d’enregistrement : 26971041400013
Adresse postale : Pôle logistique du CHUG Terrasson
Ville : ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : Sam@ght-guadeloupe.fr
Téléphone : +590 934811
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d’enregistrement : 17971111400019
Adresse postale : Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Ville : Basse Terre
Code postal : 97109
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814508
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7a8be022-cf2d-40db-bd89-1139cbc636a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 20:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00039842-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025