Le présent marché concerne les maintenances préventives et curatives des équipements des tunnels et des locaux associés du réseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central

Le présent marché concerne les maintenances préventives et curatives des équipements des tunnels et des locaux associés du réseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central. Ces ouvrages et leurs locaux associés se situent sur les départements de l'Ardèche, du Cantal, de la Lozère, de l'Aveyron, de …

CPV: 50230000 Reparatur, Wartung und zugehörige Dienste in Verbindung mit Straßen und anderen Einrichtungen
Ausführungsort:
Le présent marché concerne les maintenances préventives et curatives des équipements des tunnels et des locaux associés du réseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central
Vergabestelle:
DIR Massif-Central
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DIR Massif-Central
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché concerne les maintenances préventives et curatives des équipements des tunnels et des locaux associés du réseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central
Description : Le présent marché concerne les maintenances préventives et curatives des équipements des tunnels et des locaux associés du réseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central. Ces ouvrages et leurs locaux associés se situent sur les départements de l'Ardèche, du Cantal, de la Lozère, de l'Aveyron, de l'Hérault , de la Haute-Loire et du Puy de Dôme pour le CIGT d'Issoire La maintenance préventive consiste à l'organisation de visites périodiques suivant les spécifications de chaque équipement décrites dans le présent dossier. La maintenance curative consiste à la mise en place d'une intervention suite à une panne sur un ou plusieurs équipements signalés par l'exploitant. Elle implique la mise en place par le titulaire d'une astreinte 24h/24, 7jours/7.
Identifiant de la procédure : b38e2c8b-9a99-47fd-90fe-26d3dc769303
Avis précédent : baadb426-fc47-47b6-af0d-c074b6df6662-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance des équipements (hors ventilation, Haute Tension et onduleurs) des tunnels du Pas de l'Escalette, du Rocher de la Vierge et de Montjézieu, ainsi que les CIGT de Clermont l'Hérault
Description : Maintenance des équipements (hors ventilation, Haute Tension et onduleurs) des tunnels du Pas de l'Escalette, du Rocher de la Vierge et de Montjézieu, ainsi que les CIGT de Clermont l'Hérault (34) et d'Issoire (63)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance des équipements (hors ventilation, Haute Tension et onduleurs) des tunnels du Lioran et de Baza. Il comprend également la maintenance des tranchées couvertes de Labégude à Aubenas
Description : Maintenance des équipements (hors ventilation, Haute Tension et onduleurs) des tunnels du Lioran et de Baza. Il comprend également la maintenance des tranchées couvertes de Labégude à Aubenas (07) et de Ours-Mons au Puy-en-Velay (43)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance des équipements Haute Tension des tunnels du Pas de l'Escalette et du Rocher de la Vierge
Description : Maintenance des équipements Haute Tension des tunnels du Pas de l'Escalette et du Rocher de la Vierge
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance des équipements Haute Tension du tunnel du Lioran
Description : Maintenance des équipements Haute Tension du tunnel du Lioran
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Maintenance des équipements de ventilation et de contrôle atmosphère des tunnels du Pas de l'Escalette, du Rocher de la Vierge et de Montjézieu
Description : Maintenance des équipements de ventilation et de contrôle atmosphère des tunnels du Pas de l'Escalette, du Rocher de la Vierge et de Montjézieu
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Maintenance des équipements de ventilation et de contrôle atmosphère des tunnels du Lioran et de Baza
Description : Maintenance des équipements de ventilation et de contrôle atmosphère des tunnels du Lioran et de Baza
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat A partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Massif-Central
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 1 554 759,43 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 609 020,5 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 554 366,19 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 127 658,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 130 865,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 76 510,12 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YVROUD SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 56 338,82 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YVROUD SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR Massif-Central

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DIR Massif-Central
Numéro d’enregistrement : 13000156300415
Adresse postale : 60 AV DE L'UNION SOVIETIQUE
Ville : Clermont ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473297979
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : Cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SNEF SA
Numéro d’enregistrement : 05680065901864
Adresse postale : 8 RUE DE L'EXPANSION
Ville : MENDE
Code postal : 48000
Subdivision pays (NUTS) : Lozère ( FRJ14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS SAS
Numéro d’enregistrement : 43408539500573
Adresse postale : 4 AVENUE JEAN JAURES
Ville : FEYZIN
Code postal : 69320
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : YVROUD SAS
Numéro d’enregistrement : 41019529100043
Adresse postale : 112 RUE ARISTIDE BERGES
Ville : AITON
Code postal : 73220
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7cab78bd-a44e-412b-99f0-3e8eeb3e9c00 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 15:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00031193-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025