La présente consultation concerne la rénovation énergétique du bâtiment nommé PONT comprenant la réfection du complexe d'étanchéité, le remplacement des verrières et de leurs ouvrants de désenfumage ainsi que l'ajout de panneaux photovoltaïques et de mobilier urbain.

La présente consultation concerne la rénovation énergétique du bâtiment nommé PONT comprenant la réfection du complexe d'étanchéité, le remplacement des verrières et de leurs ouvrants de désenfumage ainsi que l'ajout de panneaux photovoltaïques et de mobilier urbain. ETANCHEITE ECHAFAUDAGE INTERIEUR / PLATELAGE GROS-OEUVRE CHARPENTE METAL / DEPOSE VERRIERE COUVERTURE ACIER …

CPV: 45100000 Baureifmachung, 45223220 Rohbauarbeiten, 45233293 Installation von Straßenmobiliar, 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser, 45261213 Blechdachdeckarbeiten, 45261000 Errichtung von Dachstühlen sowie Dachdeckarbeiten und zugehörige Arbeiten, 45261215 Solarzellendachdeckarbeiten, 45262100 Gerüstarbeiten, 45311100 Installation von elektrischen Kabeln, 45343000 Brandschutz-Installationsarbeiten, 45410000 Putzarbeiten, 45421140 Bautischlerei-Einbauarbeiten mit Metall, außer Türen und Fenstern, 45442120 Anstricharbeiten und Auftrag von Schutzanstrichen für Konstruktionen
Frist:
12. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
La présente consultation concerne la rénovation énergétique du bâtiment nommé PONT comprenant la réfection du complexe d'étanchéité, le remplacement des verrières et de leurs ouvrants de désenfumage ainsi que l'ajout de panneaux photovoltaïques et de mobilier urbain.
Vergabestelle:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Vergabenummer:
2427_SP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne la rénovation énergétique du bâtiment nommé PONT comprenant la réfection du complexe d'étanchéité, le remplacement des verrières et de leurs ouvrants de désenfumage ainsi que l'ajout de panneaux photovoltaïques et de mobilier urbain.
Description : La présente consultation concerne la rénovation énergétique du bâtiment nommé PONT comprenant la réfection du complexe d'étanchéité, le remplacement des verrières et de leurs ouvrants de désenfumage ainsi que l'ajout de panneaux photovoltaïques et de mobilier urbain.
Identifiant de la procédure : d2acf6c0-b829-4dd5-ac89-b0bded28ccfd
Identifiant interne : 2427_SP
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères RC
Description : Selon critères RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Informations relatives aux délais de recours : Selon réglementation en vigueur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ECHAFAUDAGE INTERIEUR / PLATELAGE
Description : ECHAFAUDAGE INTERIEUR / PLATELAGE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères RC
Description : Selon critères RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GROS-OEUVRE
Description : GROS-OEUVRE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères RC
Description : Selon critères RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CHARPENTE METAL / DEPOSE VERRIERE
Description : CHARPENTE METAL / DEPOSE VERRIERE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères RC
Description : Selon critère RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : COUVERTURE ACIER / BARDAGE
Description : COUVERTURE ACIER / BARDAGE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM / VITRERIE
Description : MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM / VITRERIE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SERRURERIE / MOBILIER URBAIN
Description : SERRURERIE / MOBILIER URBAIN
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIM / DESEMFUMAGE
Description : CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIM / DESEMFUMAGE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Description : ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Description : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PLATRERIE
Description : PLATRERIE
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PEINTURE
Description : PEINTURE
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critères du RC
Description : Selon critères RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : INSTALLATION DE CHANTIER
Description : INSTALLATION DE CHANTIER
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Selon critère du RC
Description : Selon critère du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation chargée des procédures de recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de technologie de Belfort-Montbéliard -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Numéro d’enregistrement : 19900356700013
Ville : Belfort Cedex
Code postal : 90010
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@utbm.fr
Téléphone : 0384583000
Télécopieur : 0384583000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 04ba136c-0f44-49d1-9780-501f40456e29 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 15:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00062206-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025