La fourniture et la livraison de matériels sportifs, pour les différents services de la Commune de Vélizy-Villacoublay.

La fourniture et la livraison de matériels sportifs, pour les différents services de la Commune de Vélizy-Villacoublay. Fourniture et installation d?équipements sportifs Fourniture de petits matériels sportifs Fourniture de matériels de gymnastique

CPV: 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen, 37420000 Ausrüstungen für Turnhallen
Frist:
31. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
La fourniture et la livraison de matériels sportifs, pour les différents services de la Commune de Vélizy-Villacoublay.
Vergabestelle:
Commune de Vélizy-Villacoublay
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Vélizy-Villacoublay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La fourniture et la livraison de matériels sportifs, pour les différents services de la Commune de Vélizy-Villacoublay.
Description : La fourniture et la livraison de matériels sportifs, pour les différents services de la Commune de Vélizy-Villacoublay.
Identifiant de la procédure : db279a60-9124-4dbe-b5ee-d3dfad75b18e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Enoncés dans le Code de la commande publique Article L2141-1 à L2141.14

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et installation d?équipements sportifs
Description : Fourniture et installation d?équipements sportifs
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Enoncé dans l'article 5.1 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations au regard d'une simulation de prestations, non fournie aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique au regard du cadre de réponse technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'étendue et la pertinence du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effort environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture des Yvelines - Contrôle de légalité -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux dispositions issues du décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009, sont possibles : -un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois -un recours précontractuel dans le délai de 11 jours b)à compter de la publication de l'avis d'attribution -un recours contractuel dans le délai de 31 jours -un recours de pleine juridiction dans le délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de petits matériels sportifs
Description : Fourniture de petits matériels sportifs
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Enoncé dans l'article 5.1 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations au regard d'une simulation de prestations, non fournie aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique au regard du cadre de réponse technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effort environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture des Yvelines - Contrôle de légalité -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux dispositions issues du décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009, sont possibles : -un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois -un recours précontractuel dans le délai de 11 jours b)à compter de la publication de l'avis d'attribution -un recours contractuel dans le délai de 31 jours -un recours de pleine juridiction dans le délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de matériels de gymnastique
Description : Fourniture de matériels de gymnastique
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Enoncé dans l'article 5.1 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations au regard d'une simulation de prestations, non fournie aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique au regard du cadre de réponse technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'étendue et la pertinence du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Effort environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture des Yvelines - Contrôle de légalité -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux dispositions issues du décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009, sont possibles : -un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois -un recours précontractuel dans le délai de 11 jours b)à compter de la publication de l'avis d'attribution -un recours contractuel dans le délai de 31 jours -un recours de pleine juridiction dans le délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Préfecture des Yvelines - Contrôle de légalité
Numéro d’enregistrement : 17780001800067
Adresse postale : 1 rue Jean Houdon
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0139497800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Vélizy-Villacoublay
Numéro d’enregistrement : 21780640500015
Adresse postale : 1 place de l'Hôtel de Ville
Ville : VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0134585000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9895d2fe-2f7a-471f-92eb-a011f079d03c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 15:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00137603-2025
Numéro de publication au JO S : 43/2025
Date de publication : 03/03/2025