La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.

La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile. Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen (18è) Nettoiement des Champs Elysées et du tunnel piéton Charles de Gaule - Etoile

CPV: 90612000 Straßenkehrdienste
Frist:
11. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.
Vergabestelle:
VILLE de PARIS DFA SDA
Vergabenummer:
2401929

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE de PARIS DFA SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.
Description : La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.
Identifiant de la procédure : 2b5bb3cf-6b7a-40df-a3d3-234d4a2b78ff
Identifiant interne : 2401929
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée des marchés est de 48 mois hors période de préparation (d'environ 3 mois). Elle court de la date de notification jusqu'au 12 octobre 2025. L'exécution des prestations débute le 13 octobre 2025 et s'étend sur 48 mois. Les marchés ne sont pas reconductibles. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP et des clauses sociales décrites à l'article 1.5.1 du CCAP. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R21227 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen (18è)
Description : Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen (18è)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement. La partie à prix unitaires à bons de commande est sans seuil minimum et comporte un seuil maximum de 300 000 euros HT pour la durée ferme de 48 mois hors période de préparation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoiement des Champs Elysées et du tunnel piéton Charles de Gaule - Etoile
Description : Nettoiement des Champs Elysées et du tunnel piéton Charles de Gaule - Etoile
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement. La partie à prix unitaires à bons de commande est sans seuil minimum et comporte un seuil maximum de 150 000 euros HT pour la durée ferme de 48 mois hors période de préparation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées dans au lot 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE de PARIS DFA SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Dfa-bmep@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Adresse internet : https://www.paris.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c9d2726-ff46-4f91-b57d-0f57de17dff7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 12:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00068759-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025