L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.

L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.Les activités organisées concernent notamment les secteurs suivants : ? le sport scolaire, ? le sport extra-scolaire (école municipale des sports), ? le sport associatif ou individuel : équipement des installations sportives de la ville …

CPV: 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.
Vergabestelle:
Ville de Boulogne Billancourt
Vergabenummer:
24006 lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Boulogne Billancourt
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.
Description : L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.Les activités organisées concernent notamment les secteurs suivants : ? le sport scolaire, ? le sport extra-scolaire (école municipale des sports), ? le sport associatif ou individuel : équipement des installations sportives de la ville de Boulogne-Billancourt, ? les centres de loisirs (accueil de loisirs sans hébergement).
Identifiant de la procédure : 7b9ca5ac-1bf7-42b9-9529-6f29e5c836aa
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Fraude :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de matériels sportifs
Description : Les équipements et matériels visés par le présent accord-cadre concernent les secteurs suivants : sports collectifs, art du cirque, sports d'opposition.
Identifiant interne : 24006 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : Il est reconductible chaque année, tacitement, pour une nouvelle période contractuelle d'un an, au lendemain de sa date anniversaire (date de notification ou date postérieure précisée dans le courrier de notification). La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années ; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat 2) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années ; Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R21433 du code de la commande publique. 1) La lettre de candidature : formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 22 mars 2019 ; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat 2) Le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, 3) Si le DC1 n'est pas utilisé : une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L21411 à L214111du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L52121 à L 521211 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées. Une attestation type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe à ce document. 4) Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R21439 du code de la commande publique) 5) Le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure : copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R214332° et R214311 du code de la commande publique et à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : 1) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; 2) Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, sur les trois dernières années ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs soustraitants ou cotraitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le soustraitant ou le cotraitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir le RC
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR LE RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Boulogne Billancourt -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Boulogne Billancourt -
Organisation qui traite les offres : Ville de Boulogne Billancourt -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Équipements et maintenance.
Description : la fourniture, la livraison d'équipements de salles ou de terrains de sports qui nécessitent un montage, une dépose éventuelle, une pose, ainsi que leur maintenance.
Identifiant interne : 24006 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : Il est reconductible chaque année, tacitement, pour une nouvelle période contractuelle d'un an, au lendemain de sa date anniversaire (date de notification ou date postérieure précisée dans le courrier de notification). La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années ; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat 2) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années ; Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R21433 du code de la commande publique. 1) La lettre de candidature : formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 22 mars 2019 ; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat 2) Le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, 3) Si le DC1 n'est pas utilisé : une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L21411 à L214111du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L52121 à L 521211 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées. Une attestation type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe à ce document. 4) Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R21439 du code de la commande publique) 5) Le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure : copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R214332° et R214311 du code de la commande publique et à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : 1) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; 2) Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, sur les trois dernières années ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs soustraitants ou cotraitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le soustraitant ou le cotraitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR LE RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Boulogne Billancourt -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Boulogne Billancourt -
Organisation qui traite les offres : Ville de Boulogne Billancourt -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Boulogne Billancourt
Numéro d’enregistrement : 21920012800011
Adresse postale : 26 avenue André-Morizet
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0155185300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 24, boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy pontoise
Code postal : 95027 Cergy pontoise cedex
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0ae5d28d-8363-4eca-a2ca-ed4413a5da51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 14:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00065712-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025