Fournitures de matériels et équipements audiovisuels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.

Fourniture de matériels et équipements audiovisuels « grand public » et professionnels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie. Fourniture de matériels audio-visuels de consommation courante, parfois qualifiés de grande consommation tels que : téléviseurs, appareils photos, caméras go pro, etc. Fourniture d'équipements professionnels nécessitant la plupart du …

CPV: 32321300 Audiovisueller Bedarf, 32321200 Audiovisuelle Geräte
Frist:
11. April 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fournitures de matériels et équipements audiovisuels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Vergabestelle:
Université de Rouen Normandie
Vergabenummer:
2025-15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de matériels et équipements audiovisuels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Description : Fourniture de matériels et équipements audiovisuels « grand public » et professionnels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Identifiant de la procédure : b382a38c-f7c8-411b-8d46-4ef4c0103a82
Identifiant interne : 2025-15
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La visite des locaux est facultative. Elle n'est pas organisée par la Personne Publique (voir règlement de la consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Matériels audio-visuels « grand public »
Description : Fourniture de matériels audio-visuels de consommation courante, parfois qualifiés de grande consommation tels que : téléviseurs, appareils photos, caméras go pro, etc.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet. Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 1 : 300 000 euros HT maximum par an, soit 1 200 000 euros HT maximum pour 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Matériels audio-visuels professionnels et/ou nécessitant une installation
Description : Fourniture d'équipements professionnels nécessitant la plupart du temps une installation par le titulaire dans les locaux de la personne publique (systèmes de visio-conférence, installation de vidéoprojecteurs, etc).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet. Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 2 : 700 000 euros HT maximum par an, soit 2 800 000 euros HT maximum pour 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76821
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service de l'Achat Public
Adresse électronique : marchepublic@univ-rouen.fr
Téléphone : 0235147006
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9b0f731e-4366-40cd-9438-bfd8621f7e8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/03/2025 11:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00150610-2025
Numéro de publication au JO S : 47/2025
Date de publication : 07/03/2025