FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS

La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat grossiste a pour objet La fourniture, la mise en service et la maintenance de défibrillateurs. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Fourniture de défibrillateur - moniteur Fourniture de …

CPV: 33182100 Defibrillator, 33100000 Medizinische Geräte, 33157400 Beatmungsgeräte für medizinische Zwecke
Frist:
11. April 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS
Vergabestelle:
GIP RESAH
Vergabenummer:
2023-R056-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS
Description : La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat grossiste a pour objet La fourniture, la mise en service et la maintenance de défibrillateurs. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : 392625fc-5b65-45d4-b10f-37efd520eecc
Identifiant interne : 2023-R056-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclus par la centrale d'achat du GIP Resah agissant en tant que centrale grossiste

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : L'accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code et, d'autre part, pour les besoins de ses activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir des prestations relatives à la fourniture, la mise en service et la maintenance de défibrillateurs. Les prestations sont livrées et exécutées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Les prestations peuvent également être destinées à des Bénéficiaires dont le siège est situé sur le territoire de l'UE et listés dans le BPU, notamment en Belgique, au Luxembourg, en Espagne. Elles peuvent aussi être exécutées dans les Etats membres de l'Union Européenne et dans l'Europe, dans le cadre de la mise en oeuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières. L'accord-cadre comporte également des PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques attendues sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le Titulaire ne dispose d'aucune exclusivité sur les prestations objet du présent accord-cadre, pour lesquelles la centrale d'achat du GIP Resah se réserve la possibilité de conclure d'autres accords-cadres Les critères de sélection des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir DC2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de défibrillateur - moniteur
Description : Fourniture de défibrillateur - moniteur
Identifiant interne : 2023-R056-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Options :
Description des options : 3 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de défibrillateur - moniteur à usage intrahospitalier
Description : Fourniture de défibrillateur - moniteur à usage intrahospitalier
Identifiant interne : 2023-R056-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Options :
Description des options : 3 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1 an reconductible 3 fois 1 an
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir DC2

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de défibrillateur - moniteur à usage extrahospitalier
Description : Fourniture de défibrillateur - moniteur à usage extrahospitalier
Identifiant interne : 2023-R056-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Options :
Description des options : 1 an reconductible 3 fois 1 an selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de défibrillateur - moniteur pour les services de soins
Description : Fourniture de défibrillateur - moniteur pour les services de soins
Identifiant interne : 2023-R056-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Options :
Description des options : 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de défibrillateur pour la cardiologie avec palette interne
Description : Fourniture de défibrillateur pour la cardiologie avec palette interne
Identifiant interne : 2023-R056-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions selon modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de défibrillateur semi-automatique- manuelle pour les services d'urgences
Description : Fourniture de défibrillateur semi-automatique- manuelle pour les services d'urgences
Identifiant interne : 2023-R056-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Options :
Description des options : 3 reconductions selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique
Description : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique
Identifiant interne : 2023-R056-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions selon modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique connecté
Description : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique connecté
Identifiant interne : 2023-R056-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157400 Respirateurs médicaux
Options :
Description des options : 3 reconductions selon les modalités du CCAP

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique non modulaire pour pompier
Description : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique non modulaire pour pompier
Identifiant interne : 2023-R056-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique modulaire
Description : Fourniture de défibrillateur moniteur multiparamétrique modulaire
Identifiant interne : 2023-R056-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fourniture de défibrillateur automatique externe
Description : Fourniture de défibrillateur automatique externe
Identifiant interne : 2023-R056-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fourniture de défibrillateur automatique externe adapté aux interventions d'urgence
Description : Fourniture de défibrillateur automatique externe adapté aux interventions d'urgence
Identifiant interne : 2023-R056-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Fourniture de défibrillateur automatique externe grand public
Description : Fourniture de défibrillateur automatique externe grand public
Identifiant interne : 2023-R056-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Fourniture de défibrillateur semi-automatique zone public
Description : Fourniture de défibrillateur semi-automatique zone public
Identifiant interne : 2023-R056-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fourniture de défibrillateur semi-automatique adapté aux secouristes
Description : Fourniture de défibrillateur semi-automatique adapté aux secouristes
Identifiant interne : 2025-R007-015-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Fourniture de défibrillateurs semi-automatique pour les services de soins
Description : Fourniture de défibrillateurs semi-automatique pour les services de soins
Identifiant interne : 2025-R007-016-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : VOIR DC2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : biomed@resah.fr
Téléphone : +33155289851
Adresse internet : https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750055
Département : GREFFE
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 334bba6a-4a9e-4bcc-8fb4-d6e367bd5802 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 09:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00153430-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025