Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins

Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins

CPV: 39100000 Möbel
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins
Vergabestelle:
SA HLM La Cité Jardins
Vergabenummer:
2025-TEC-AOO-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM La Cité Jardins
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins
Description : Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins
Identifiant de la procédure : 3c4c4dee-cdbc-4550-b20d-b639637e19f4
Identifiant interne : 2025-TEC-AOO-1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution des prestations est sur l'ensemble du territoire de la SA D'HLM LA CITE JARDINS (Haute-Garonne, Hérault, Pyrénées Orientales, Tarn, ...)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 780 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins
Description : Fourniture et pose de mobilier pour l'aménagement des résidences jeunes neuves de La Cité Jardins
Identifiant interne : 2025-TEC-AOO-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution des prestations est sur l'ensemble du territoire de la SA D'HLM LA CITE JARDINS (Haute-Garonne, Hérault, Pyrénées Orientales, Tarn, ...)

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, avec un maximum de 1 200 000 Euros HT. La durée du marché est de un an, tacitement reconductible deux fois par période d'un an, soit maximum 3 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : cf règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique (cf règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Commerce du siège social du pouvoir adjudicateur -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM La Cité Jardins
Numéro d’enregistrement : 60080082500033
Adresse postale : 18, rue de Guyenne BP 90041
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@lacitejardins.fr
Téléphone : 0561717919
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Commerce du siège social du pouvoir adjudicateur
Numéro d’enregistrement : 173101114
Adresse postale : 26 Place Bourse
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe@greffe-tc-toulouse.fr
Téléphone : 0561233816
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7851e90-1f1a-487e-ac69-431764f8f332 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 11:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00065872-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025