Fourniture et pose d'un quai modulaire pour le service propreté urbaine

<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture et installation d'une station de vidage aux Ateliers municipaux de Tours.<br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture et installation d'une station de vidage aux Ateliers municipaux de Tours.<br/>

CPV: 39151300 Modulmöbel, 44211100 Mobile, modulare Containergebäude, 45241100 Bau von Kais
Ausführungsort:
Fourniture et pose d'un quai modulaire pour le service propreté urbaine
Vergabestelle:
Tours métropole Val de Loire
Vergabenummer:
24 Quai modulaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et pose d'un quai modulaire pour le service propreté urbaine
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture et installation d'une station de vidage aux Ateliers municipaux de Tours.<br/>
Identifiant de la procédure : ba6eeb8d-ace9-47bb-aa2f-bf0caa5738af
Identifiant interne : 24 Quai modulaire
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45241100 Travaux de construction de quais

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et pose d'un quai modulaire pour le service propreté urbaine
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture et installation d'une station de vidage aux Ateliers municipaux de Tours.<br/>
Identifiant interne : F-PF-1514204

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45241100 Travaux de construction de quais
Options :
Description des options : La consultation prévoit deux prestations supplémentaires éventuelles (Pse). La réponse à ces prestations supplémentaires éventuelles est facultative. Le marché prévoit la possibilité de recourir à la réalisation de prestations similaires en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 242 971 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENVINNOV
Offre :
Identifiant de l’offre : ENVINNOV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 242 971 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24074a01
Titre : Fourniture et pose d'un quai modulaire pour le service propreté urbaine
Date de conclusion du marché : 18/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 61F38860-BD0E-2DFA-35E6C4AA5A238CE4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 65329
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Téléphone : 0247801111
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 61F38897-A455-EA8A-30FBA8D19F3B6DB4
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ENVINNOV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1514204-1-0-1
Adresse postale : La croisée Za de la Plaine
Ville : Clapiers
Code postal : 34830
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : envinnov@envinnov.fr
Téléphone : 0615477105
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : de40f5fb-178b-43ee-9288-ac37596a5f80 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 16:33 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00075011-2025
Numéro de publication au JO S : 24/2025
Date de publication : 04/02/2025