Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor

Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes …

CPV: 15100000 Tierische Erzeugnisse, Fleisch und Fleischerzeugnisse, 15111100 Rindfleisch, 15111200 Kalbfleisch, 15112100 Frisches Geflügel, 15112120 Puten, 15112130 Hühner, 15113000 Schweinefleisch, 15131120 Wurstwaren, 15131620 Rinderhackfleisch/Rinderfaschiertes
Frist:
20. März 2025 16:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Vergabestelle:
Conseil régional de Bretagne
Vergabenummer:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Description : Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Identifiant de la procédure : c89d4b84-89c8-428e-92ab-3fdcd71d43b2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 36
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 36

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Description : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 390 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Description : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 183 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description : Viande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 795 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description : Viande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131620 Viande de bœuf hachée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 745 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Viande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 535 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 410 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 175 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 310 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui traite les offres : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 795 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 235 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 133 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description : Viande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112120 Dindes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Viande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Description : Viande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Identifiant interne : LOT 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Viande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Description : Viande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interne : LOT 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 985 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Volaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Description : Volaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interne : LOT 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 428 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 153 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 767 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 484 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Description : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interne : LOT 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 102 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Description : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interne : LOT 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 216 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description : Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne : LOT 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 330 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Description : Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 185 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 238 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 108 270 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description : Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne : LOT 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Article 12.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil régional de Bretagne
Numéro d’enregistrement : 23350001600040
Adresse postale : 283 avenue du Général Patton
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@bretagne.bzh
Téléphone : 0299271010
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 92027774600011
Adresse postale : Immeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccra@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0253567900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0a49ad83-c17a-4914-8ee3-100d9ee874e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 11:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066302-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025