Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels Pièces détachées pour VL, VLU, VU de moins de 3.5t. Pièces détachées pour VU de plus de 3.5t et poids lourds Pièces …

CPV: 09211100 Motorenöle, 31440000 Batterien, 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren, 34913000 Verschiedene Ersatzteile
Frist:
10. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels
Vergabestelle:
Routes de Guadeloupe
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Routes de Guadeloupe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels
Identifiant de la procédure : 1302a095-8fe5-444f-a93f-728371fec5d5
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation résulte d'une consultation classée sans suite le 31/10/2024 conformément aux dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette prestation fera l'objet d'un accord-cadre alloti à bons de commandes passé avec plusieurs titulaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, pour lequel les opérateurs économiques appliqueront un rabais aux tarifs catalogue en vigueur à la date de la commande conforme à celui annoncé dans l'article 2 de l'acte d'engagement (A.E). Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Ainsi, les lots 1, 2, 3, 5 et 7 seront conclus avec maximum trois opérateurs économiques. Les lots 4, 6 et 8 seront conclus avec maximum deux opérateurs économiques. Les critères d'attribution sont explicités dans les documents de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées pour VL, VLU, VU de moins de 3.5t.
Description : Pièces détachées pour VL, VLU, VU de moins de 3.5t.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces détachées pour VU de plus de 3.5t et poids lourds
Description : Pièces détachées pour VU de plus de 3.5t et poids lourds
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces détachées pour engins, travaux publics, agricoles et autres matériels
Description : Pièces détachées pour engins, travaux publics, agricoles et autres matériels
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Batteries, consommables électriques pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Description : Fourniture de batteries, consommables électriques pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de pièces détachées pour matériels parc et jardin
Description : Pièces détachées pour matériels parc et jardin
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Consommables et lubrifiants pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Description : Fourniture de consommables et lubrifiants pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture de pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage
Description : Pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture de pièces détachées pour matériels de signalisation embarquées pour véhicules
Description : Pièces détachées pour matériels de signalisation embarquées pour véhicules
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du CJA) ;-Recours pour excès de pouvoir jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; -Référé-suspension jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article L.521-1 du CJA) ; -Recours de pleine juridiction exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Routes de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 20001444700011
Adresse postale : BP 2126 - Voie principale de Jarry
Ville : Baie-mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : 0590380707
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 179 710 009 00038
Adresse postale : 34 Chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard
Ville : Basse-terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0c231c72-c352-45e3-890a-7ea48af78650 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 18:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00056323-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025