Fourniture et livraison de matériaux de carrière pour le compte du département de l'Allier

Fourniture et livraison de matériaux de carrière pour le compte du département de l'Allier Granulats Catégorie B Granulats Catégorie C Granulats Catégorie autre

CPV: 14212000 Körnungen, Splitt, Steinmehl, Kiesel, Kies, Schotter und Kleinschlag, Steingemische, Kiessandgemische und andere Aggregate
Ausführungsort:
Fourniture et livraison de matériaux de carrière pour le compte du département de l'Allier
Vergabestelle:
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Vergabenummer:
2024CD0059

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de matériaux de carrière pour le compte du département de l'Allier
Description : Fourniture et livraison de matériaux de carrière pour le compte du département de l'Allier
Identifiant de la procédure : 011d737d-d816-4b92-affc-1d15e349f6eb
Identifiant interne : 2024CD0059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour chacun des lots , le montant de l 'offre correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat , périodes de reconduction comprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Granulats Catégorie B
Description : Granulats Catégorie B
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est reconduit de manière tacite,3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le montant maximum de la période considérée serait atteint avant son terme - période initiale ou une des trois périodes de reconduction, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée. Chaque période de reconduction anticipée ne pourra excéder 1 an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 586063-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Granulats Catégorie C
Description : Granulats Catégorie C
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est reconduit de manière tacite,3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le montant maximum de la période considérée serait atteint avant son terme - période initiale ou une des trois périodes de reconduction, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée. Chaque période de reconduction anticipée ne pourra excéder 1 an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 586063-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Granulats Catégorie autre
Description : Granulats Catégorie autre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est reconduit de manière tacite,3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le montant maximum de la période considérée serait atteint avant son terme - période initiale ou une des trois périodes de reconduction, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée. Chaque période de reconduction anticipée ne pourra excéder 1 an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 586063-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059012
Titre : Lot n°1 : Granulats Catégorie B
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059011
Titre : Lot n°1 : Granulats Catégorie B
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059022
Titre : Lot n°2 : Granulats Catégorie C
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059021
Titre : Lot n°2 : Granulats Catégorie C
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059032
Titre : Lot n°3 : Granulats Catégorie autre
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024cd0059031
Titre : Lot n°3 : Granulats Catégorie autre
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C7B439FE-C8C7-B380-E8771D3D0F83044E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Numéro d’enregistrement : 44423
Adresse postale : 1 Avenue Victor Hugo
Ville : Moulins
Code postal : 03016
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : dfi-cp-commandepublique@allier.fr
Téléphone : 0470344003
Adresse internet : http://www.allier.fr
Profil de l’acheteur : http://www.allier.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : C7B43A55-D714-F245-B0DA0ABEC8DBE5C5
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-1-1
Adresse postale : Ld Pont De Colonne
Ville : Arnay-Le-Duc
Code postal : 21230
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marine.muntz@lafarge.com
Téléphone : 0380900212
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-2-1
Adresse postale : Ld Pont De Colonne
Ville : Arnay-Le-Duc
Code postal : 21230
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marine.muntz@lafarge.com
Téléphone : 0380900212
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-3-1
Adresse postale : Ld Pont De Colonne
Ville : Arnay-Le-Duc
Code postal : 21230
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marine.muntz@lafarge.com
Téléphone : 0380900212
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-1-2
Adresse postale : Pont De Bois
Ville : Huriel
Code postal : 03380
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.lafaye@lafarge.com
Téléphone : 0470286311
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-2-2
Adresse postale : Pont De Bois
Ville : Huriel
Code postal : 03380
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.lafaye@lafarge.com
Téléphone : 0470286311
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CARRIERES DU MONTLUCONNAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533434-1-3-2
Adresse postale : Pont De Bois
Ville : Huriel
Code postal : 03380
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.lafaye@lafarge.com
Téléphone : 0470286311
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 58a73b1e-7d68-4f3f-b7cf-011d3e15b46c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 17:21 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00055916-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025