Fourniture et livraison de granit sur le programme 2025-2028

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de granit sur le programme 2025-2028. Cette consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant deux pouvoirs adjudicateurs, Rennes Métropole et …

CPV: 44912100 Granit
Frist:
31. März 2025 16:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture et livraison de granit sur le programme 2025-2028
Vergabestelle:
Rennes Métropole
Vergabenummer:
251530001_AO_GRANI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rennes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de granit sur le programme 2025-2028
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de granit sur le programme 2025-2028. Cette consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant deux pouvoirs adjudicateurs, Rennes Métropole et la Ville de Rennes. Elle conduira à un unique contrat à partir duquel chaque entité procédera à des commandes pour son propre compte. Rennes Métropole est désigné coordonnateur du groupement de commandes, missionné pour le pilotage de la procédure jusqu'à la notification de l'accord-cadre conclu, chaque membre assurant la bonne exécution des prestations pour ce qui le concerne. Chaque maître d'ouvrage aura en charge l'exécution financière des prestations qu'il aura commandées. Clé de répartition Rennes Métropole - Ville de Rennes : À titre indicatif, les prévisions de commandes sont estimées à : - La Ville de Rennes à hauteur de 10%, - Rennes Métropole à hauteur de 90%. Dans le cas où des avenants à incidence financière devraient être conclus, chaque membre du groupement prendra à sa charge les dépenses le concernant.<br/>
Identifiant de la procédure : 0524b422-2b45-44eb-a988-5b6a56a60180
Identifiant interne : 251530001_AO_GRANI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44912100 Granit
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44912100 Granit

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rennes Métropole
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre sont les suivants : Montant Minimum annuel Ht : 80 000 euro(s)Montant maximum annuel Ht : 600 000 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. échantillons : Les candidats fourniront à l'appui et dans le prolongement de leur dossier technique, les échantillons demandés à l'article 5.2 du règlement de la consultation dans lequel figurent les modalités. L'ensemble des documents de la consultation sont disponibles au téléchargement par l'intermédiaire du profil acheteur mégalis, à l'adresse suivante : www.megalis.bretagne.bzh
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de granit sur le programme 2025-2028
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de granit sur le programme 2025-2028. Cette consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant deux pouvoirs adjudicateurs, Rennes Métropole et la Ville de Rennes. Elle conduira à un unique contrat à partir duquel chaque entité procédera à des commandes pour son propre compte. Rennes Métropole est désigné coordonnateur du groupement de commandes, missionné pour le pilotage de la procédure jusqu'à la notification de l'accord-cadre conclu, chaque membre assurant la bonne exécution des prestations pour ce qui le concerne. Chaque maître d'ouvrage aura en charge l'exécution financière des prestations qu'il aura commandées. Clé de répartition Rennes Métropole - Ville de Rennes : À titre indicatif, les prévisions de commandes sont estimées à : - La Ville de Rennes à hauteur de 10%, - Rennes Métropole à hauteur de 90%. Dans le cas où des avenants à incidence financière devraient être conclus, chaque membre du groupement prendra à sa charge les dépenses le concernant.<br/>
Identifiant interne : F-PF-1591399

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44912100 Granit
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44912100 Granit

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rennes Métropole
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les éléments demandés sont disponibles au Règlement de la consultation (Rc) sur le profil acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments demandés sont disponibles au Règlement de la consultation (Rc) sur le profil acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments demandés sont disponibles au Règlement de la consultation (Rc) sur le profil acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/03/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 272EBA6D-085E-B390-1906A0F764BAC4C1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Rennes Métropole
Numéro d’enregistrement : 65042
Adresse postale : 4, avenue Henri Fréville Cs 93111
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : APPERE Nathalie
Téléphone : 0299866060
Profil de l’acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 272EBA94-D677-F702-3A386B4D04DA4E71
Adresse postale : 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d’enregistrement : 272EBAA5-FADA-D8B8-B8F25E51F9DA49E1
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e33495c-3989-4e14-8256-4ea81ad16349 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 13:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00067392-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025