Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel.

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel. Articles de bureau, vie pratique, loisirs Textile promotionnel Lot réservé : gourdes et mugs

CPV: 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse
Frist:
12. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel.
Vergabestelle:
Département de la Somme
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Somme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel.
Description : Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel.
Identifiant de la procédure : 541a5456-8b91-4019-919b-ac6f8158d490
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Il sera exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les fournitures figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents . Le lot 6 : lot réservé : En application de l'article L.2113-12 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. En application de l'article R.2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale d'emploi de travailleurs handicapés par les structures susvisées est de 50%.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant maximum de commande de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 05 avril 2026 est de : - Pour le lot 1 : 140 000 Euros H.T. - Pour le lot 3 : 80 000 Euros H.T. - Pour le lot 6 : 20 000 Euros H.T. Le marché fait l'objet de 3 lots décomposés comme suit : - Lot n°1 : Articles de bureau, vie pratique, loisirs - Lot n°3 : Textile promotionnel - Lot n°6 : Lot réservé : gourdes et mugs L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 05 avril 2026. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité. L'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement momentané d'entreprises. Celui-ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. Les offres sont valables pendant 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de variante exigée. Conformément à l'article R.2132-2 du code de la commande publique, l'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Les propositions doivent être rédigées en langue française. L'acheteur conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante : euro(s). En application de l'article L.2132-2 du code de la commande publique, les candidats devront transmettre obligatoirement leur candidature et leur offre par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département : https://marchespublics596280.fr. L'enveloppe électronique contiendra les documents relatifs à la candidature et à l'offre du candidat listés à l'article 5-1 du présent règlement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Articles de bureau, vie pratique, loisirs
Description : Articles de bureau, vie pratique, loisirs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 05/04/2026
Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Somme - Direction des finances et de la commande publique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Textile promotionnel
Description : Textile promotionnel
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 05/04/2026
Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Somme - Direction des finances et de la commande publique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot réservé : gourdes et mugs
Description : Lot réservé : gourdes et mugs
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 05/04/2026
Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Somme - Direction des finances et de la commande publique -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de la Somme
Numéro d’enregistrement : 22800001400016
Adresse postale : 53 rue de la République
Ville : Amiens
Code postal : 80026
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : nmathon@somme.fr
Téléphone : 03 22 71 80 80
Adresse internet : https://somme.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département de la Somme - Direction des finances et de la commande publique
Numéro d’enregistrement : 228 00001400016
Adresse postale : 40, rue de la République - CS 32615
Ville : Amiens
Code postal : 80026
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : acourtial@somme.fr
Téléphone : +33322718074
Adresse internet : https://somme.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b2d6383e-b5f0-4e14-8b44-51c84eeb8cc2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 14:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00071611-2025
Numéro de publication au JO S : 23/2025
Date de publication : 03/02/2025