Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie

Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie". Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries : - Croissants, - Chouquettes - Pains au chocolat, - …

CPV: 15811300 Croissants, 15860000 Kaffee, Tee und zugehörige Produkte, 15865000 Kräutertees, 15941000 Apfelwein, 15980000 Alkoholfreie Getränke, 15981000 Mineralwasser, 15981200 Kohlensäurehaltiges Mineralwasser, 15812200 Kuchen
Frist:
3. April 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Vergabestelle:
Université de Rouen Normandie
Vergabenummer:
2025-47

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description : Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie".
Identifiant de la procédure : af44df04-de2a-4478-8be8-628d9ed68d6f
Identifiant interne : 2025-47
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15865000 Infusions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture de viennoiseries
Description : Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries : - Croissants, - Chouquettes - Pains au chocolat, - Pains aux raisins, - Mini viennoiseries, - Galettes à la frangipane, à la pomme ou autres parfums,
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir Règlement de la Consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description : Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de petites denrées alimentaires : - Café en grain, café moulu - Thés - Infusions - Cidre bio - Jus de fruits bio - Eau minérale - Eau minérale gazeuse - Madeleines, - Biscuits etc…
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15865000 Infusions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché reconductible annuel par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir Règlement de la Consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-rouen.fr
Téléphone : 02 35 14 70 06
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177600053000
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 04d7a00b-cbf0-438e-91f2-66dd34819cd6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 17:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00139569-2025
Numéro de publication au JO S : 43/2025
Date de publication : 03/03/2025